Ecoulement eau pluviale
fred937
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soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 24 nov. 2009 à 17:00
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 24 nov. 2009 à 17:00
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soleilen73
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24 nov. 2009 à 16:22
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Bonjour, tout ce qui passe sur votre propriété, peut être supprimer, la loi des 30 ans ne marche pas pour" un écoulement fait de la main de l'homme ". Vous n'avez pas à dévier son tuyau, vous l'avisez de votre projet par lettre, et il règle son problème .Vous êtes bien chez vous et vous êtes en droit d'agir .
fred937
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24 novembre 2009
24 nov. 2009 à 16:24
24 nov. 2009 à 16:24
merci pour cette réponse rapide,
c'est bien ce que je pensais aussi, mais je pensais que les écoulements d'eau de pluie d'une terrasse étaient différents des eaux de pluie de goutières !
merci encore
Frederic
c'est bien ce que je pensais aussi, mais je pensais que les écoulements d'eau de pluie d'une terrasse étaient différents des eaux de pluie de goutières !
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Frederic
soleilen73
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re...l'eau reste H²o ! De terrasse , de chêneaux ou venant du ciel .