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soleilen73
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jeudi 30 juillet 2009
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3 septembre 2011
1 395
31 oct. 2009 à 17:27
31 oct. 2009 à 17:27
Bonjour, avez vous votre n° INSEE ? Etes vous incrit et êtes vous MSA ? Dans quelle zone du PLU de votre commune êtes vous ?
1 nov. 2009 à 09:36
Et merci de m'avoir répondu
Nous avons effectivement un numéro d'inscription a l'INSEE
Nous sommes inscrit à la MSA mais ne cotisons pas car suite à ma demande, nous avons eu un contrôle et il en ressort que nous ne percevons pas de revenus de ces terrains car ils sont soit pâturés par nos ânes, soit boisés, en friches, inexploités ou utilisés en terrains d'agrément.
Notre pavillon sera construit sur une zone constructible ainsi que la liaison entre le bâtiment et la maison; le bâtiment se trouve a cheval sur la partie constructible et la partie non constructible; sur la même parcelle avec le même numéro cadastral bien sûr.
Bonne journée
Cordialement
Christine