Refus d allocation chômage...recours??

Résolu/Fermé
enz77 - 7 oct. 2009 à 06:09
DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 - 12 déc. 2013 à 19:08
Bonjour a vous ne trouvant pas aide je me suis tourné vers le cyber espace pour trouver, je l espère, une solution favorable à mon problème.
Voici ma situation je suis un jeune homme de 29ans, j ai commencé mes activité vraiment a plein temps en avril 2002 en novembre 2008 n ayant pas satisfaction dû a de nombreuse promesse d'évolution sans suite je change d'employeur.Cette société présenté par une connaissance pour un remplacement de post étais en fin de vie et me retrouve a être remercier d'une rupture de periode d éssai afin de ne pas faire partis des licencier lors du depot de bilan de la société je m'inscris donc au Pole emploi fin novembre et 15 a 20 jours plutard sans benificier de mes droit je retrouve un emploi je travail jusqu'en mai 2009 je decise de démissionné dû a des soucis interne notament que mon employeur voulais refaire mon contrat de travail établi a mon entrée dans la société a 35heures et le passé a 39H pour le meme salaire pour bénificier des exonérations de charge, apparament une loi passé durant l'année.
Bien entendu je me sépare de cette employeur en ayant retrouvé un emploi derrière.
Donc en juin 2009 apres presque 2mois mais une incompatibilité avec le responsable en place l employeur décide de mettre fin a ma période d'essai.
Je m'inscris naturellement au Pôle emploi le 23 juillet 2009 ayant perdu ma carte d identité mon dossier est soit disant traité et je dois m actualisé etc mais je ne peux bénéficier du versement de mes allocation je reçois ma carte d identité près de 2mois après fin septembre.
Je me déplace donc au Pôle emploi et on me réclame mes feuille de paye de décembre 2008 a mai 2009, a noté que cela fait 2 mois que je me suis inscris et que j ai fournis ma feuille de relevé assédic de cette période de travail, ne pensant être une simple formalité je me déplace afin de fournir les documents nécessaire.
Je reçois un courrier ce matin donc le 06 octobre datant du 1er avec pour

Objet: demande d allocation

Monsieur,

Nous avons examiné votre demande ( il est temps cela fait 2 mois je suis inscris) d'allocation chômage.

Nous ne pouvons lui accorder de suite favorable car vous avez quitté volontairement:
-Votre dernier emploi salarié,
-Un emploi autre que le dernier,sans pouvoir justifier de 91jours ou 455heures de travail depuis votre départ volontaire.
etc...
le directeur.

on m avais assuré que avec mon parcours professionnel et étant en rupture de période d'essai à la demande de l'employeur, j'avais droit au allocation chômage. Etant entrain de créer ma société je n'ai naturellement pas chercher d emploi ces 2 dernier mois et je comptait sur mon acceptation pour bénéficier d'aide pour la création de la société. Mes dettes se sont accumulé et je comptais biensur sur le rappel de mes droits...

je décide donc d appeler Le pôle emploi, en pensant qu'il s agit d'une erreur de leur part.
A l'autre bout du fils cette personne me dis que j ai un trou de 3semaine de travail entre novembre et décembre 2008 et que de ce fait, je n ai plus droit a mes allocation car je n'ai pas travaillé sans interruption durant 3ans ou plus.
Je précise que j'ai des fiche de paye sans interruption depuis avril 2002.
Pour pimenter le tout une petite anecdote mon collègue d'équipe de la société ou j étais de décembre a mai 2009 lui a opté pour se faire licencier et ne se présentant plus au travail, alors que moi j'ai demissionné de bonne fois sans vouloir passé a l'époque par la case assédic, et il ne travaillais que par intermitence depuis 2ans touche ses allocation chômage.
En réalité je me doute fortement que il n'y a pas de recours, l'envie d'écrire cette galère que beaucoup doivent rencontré mis au pied du mur les dette accumulé depuis Fin juillet, un dur chemin de croix s'annonce un désir d entreprendre qui aujourd'hui s'annonce certainement fini et des conséquences qui mettront des mois a se résoudre si je ne trouve pas très vite un nouvelle emploi, un système qui avance au ralentis 2mois de perdu et au final peut être un nouvel individu dans la rue...
Pas fermé l'oeil de la nuit dans quelque heure je me présente au Pole emploi afin de voir, un dernier espoir peut être...
Ne tombons pas dans le dramatique si quelqu'un de compétent des services du pole emploi ou un juriste lisais ce petit post merci de me dire quel recours je peux envisager pour la réouverture de mes droits merci d'éviter de me répondre la solution d'attente mes 121jours pour la commission paritaire pour moi ce n'est pas une solution.
Merci a tous ceux qui répondrons et a ceux qui lirons mes lignes

16 réponses

j'aimetout Messages postés 1841 Date d'inscription samedi 30 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2010 619
19 mars 2010 à 07:54
Bonjour,

Pour TITA : c'est vrai que tu n'as pas eu de chance mais le refus d'indemnisation de Pole emploi est légitime si l'on s'en tient à leur législation hélàs un peu complexe et bizarre pour le commun des mortels.
Rappel :
1° - A la suite d'une perte involontaire d'emploi (dont licenciement) SANS inscription comme demandeur d'emploi, tu peux reprendre un emploi et mettre fin volontairement à celui-ci SANS INCIDENCE au niveau d'une demande d'indemnisation chomage à condition d'avoir travaillé moins de 91 jours depuis la perte d'emploi. (il faut comptabiliser tous les jours travaillés dans une ou plusieurs entreprises)

2° A la suite d'une perte involontaire d'emploi (dont licenciement) AVEC inscription comme demandeur d'emploi, tu peux reprendre un ou plusieurs emplois en cours d'indemnisation et mettre fin volontairement à ceux-ci SANS INCIDENCE au niveau d'une reprise de tes droits à condition d'avoir travaillé moins de 122 jours ou 610 heures (période d'affiliation minimale pour ouvrir des droits) et d'avoir acutualisé chaque mois ta situation auprès de Pole emploi.
Passé ce délai : une perte volontaire d'emploi est assimilée à une démission privative d'assurance chomage.

3° - Pour effacer l'effet d'une perte volontaire d'emploi (dont démission) il faut travailler au moins 91 jours ....et pour toucher le chomage : perdre involontairement son emploi (fin de CDD par exemple)

Dans ton cas Tita , il aurait fallu que tu mettes fin à la période d'essai avant 91 jours ou bien qu'à l'issue des 4 mois d'essai , l'employeur compléte l'attestation assedic en indiquant : Fin de période d'essai à l'initiative de l'employeur .(perte involontaire d'emploi) Ca ne lui coutait rien d'indiquer qu'il était à l'origine de la rupture du contrat de travail et je pense que c'est par méconnaissance de la législation Unedic qu'il ne l'a pas fait.
Le CDD d'un mois ne suffit pas a effacer l'effet de la rupture de ton fait de la période d'essai , il faut travailler encore 2 mois (un ou plusieurs CDD accolés ou pas)

Pour les réclamation il faut écrire en LRAC au directeur régional de pole emploi et le cas échéant : écrire au médiateur ;
LIEN : https://www.pole-emploi.fr/accueil/

Bon courage....
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