Déplacements & horaire dans le bâtimentRésolu

Question

Bonjour,

Mon ami travaille dans un société de couverture.
Son employeur à adresser à tous les employés de la société un message précisant que 
tous doivent arriver à 8H sur le chantier et repartir du chantier à 17H... 
Or beaucoup de personnes, nous ont indiqué que la réglementation voulait que ce soit une arrivée à 8H sur chantier mais un retour pour 17H en entreprise ! 

D'autre part, il précise sur sa note que les employés qui ne prennent pas 1H de pause obligatoire le midi (certains prennent 45 min pour partir un peu plus tôt le soir) se verront retirer de leur salaire cette heure !
Est-ce normal....

merci de votre réponse, car nous avons pris la convention collective, mais on ne trouve pas les solutions dedans

Amshagard · Accepted Answer

Pour avoir des documents et vous renseigner sur les conventions collective il suffit d'appeler l'inspection du travail de votre région pour prendre un rendez-vous. Si vous avez juste 2 ou 3 questions vous pouvez les demander diretement par téléphonne ils vous répondront.

Par contre il n'est pas toujours facile d'arriver à les joindres. Si vous n'y arrivais pas allez directement à leur siege social.

La-bas ils vous diront tous ce que vous voulez savoir et vous pouvez demander les photocopies des documents (prévoyez un peut de monnaie au cas où il faille payer pour faire des photocopie).

Evitez de chercher ce type d'information sur internet. Car souvent ce sont des documents qui datent un peut et qui ne sont pas à jours. J'ai eu l'occasion de me mettre en conflit avec mon ancien patron suite à un document que j'avais récuperé sur internet et après m'être renseigné auprès de l'inspection du travail il s'averait que j'avais tort.

Petite précision pour les indemnitées de transport. Il vous les dois si vous prenez votre véhicule personnel ou un transport public tel que le bus ,tram, train,RER etc.. garder les tickets pour pouvoir le prouver.

PS : je m'excuse pour l'orthographe de mon précédant message je ne me suis pas relu et il manque même parfois des lettres dans certains mots (et faut avouer que je ne suis pas très fort en grammaire^^) veuillez m'en excuser.

Utilisateur anonyme · Answer

si arrivée au chantier à 08 h et départ à 17 h ... il s'agit d'heures de travail effectif..
donc le patron doit vous payer 8 heures .. (on enlève 1 h pour la pause repas...)

ensuite il faut voir pour les trajets...

les temps de trajets ne sont pas rémunérés en travail effectif mais selon les cas l'ouvrier à droit à une indeminité de trajet..

si il part de chez lui directement au chantier et le soir repart du chantier directement chez lui.. le trajet n'est pas rémunéré.

si il est obligé de passer par le siège social, les temps de trajets sont rémunérés du siège social au chantier.

un peu compliqué la convention du batiment.

Amshagard · Answer

-Autre petite précision, ne pas confondre convention collective et code du travail ce n'est pas la même chose.

Le code du travail correspond au lois globale pour tous les salarier.

La convention collective améliore les dispositions du Code du travail, c'est-à-dire qu'elle institue des dispositions non prévues par le Code du travail comme les salaires minimaux ou un régime de prévoyance et dépend de votre secteur d'activité : bâtiment, commerce, agriculture etc... et change suivant cette dernière.

-Dans le bâtiment ( je ne sais pas pour les autres secteurs d'activité mais il me semble que c est pareil (à vérifier)) certaines parti de la convention collective changes si vous êtes plus ou moins de 10 salariés.

Je crois même que cela a été modifié et que ce n'est plus +/-10 mais +/-20. si vous êtes plus de 20 la question ne se pose pas mais si vous êtes 15 vérifier cette dernière information pour être sûr.

julien1804 · Answer

bonjour, je suis dans une entreprise de menuiserie, 

J'arrive a 7h40 a l'atelier ( il est obligatoire d'arriver a 8h30 sur le chantier d'apres le patron) et nous obliger a arriver a 7h40 pour charger le camion !!

j'arrete a 12h00 pour reprendre a 12h30 et finir a 17h ( depart du chantier ) 

lundi j'arrive a 8h30 a l'atelier car c'est la guerre entre nous, 

ais je le droit ???

( il i a aucun papier au siege décrivant les horraires )

Amshagard · Answer

Bonjour julien,

Non vous n'avez pas le droit d'être à 8h30 à l'atelier car c'est l'heure à laquelle vous DEVEZ être au chantier.

Par contre comme il n'a pas affiché le fameux papier stipulant si vous devez vous rendre ou non a l'atelier le matin vous êtes en droit de vous rendre directement à 8h30 sur le chantier. Et le matériel ? c'est pas
votre problème c'est au patron de se débrouiller.

Si vous souhaitez vous rendre directement au chantier vérifier d'abord qu'il n'est pas écrit sur votre contrat
que vous devez vous rendre à l'atelier le matin. Car dans ce cas vous n'aurez pas le choix. Mais cette mention est très rare, mais vérifiez quand même pour avoir l'esprit tranquille.

Si il n'est rien écrit dans votre contrat et que lundi vous allez directement au chantier inutile de vous dire que
votre patron va devenir tous rouge et va faire des bons surtout si vous êtes le responsable du vehicule pour
ramener le matériel sur le chantier. Un conseil prévenez le avant, c'est la moindre des choses et vous n'aurez rien à vous reprocher par la suite.

Si vous êtes déjà en conflit comme vous le dites ca va passer en guerre de trancher ^^ et par la suite je vous conseil d'être toujours à l'heure le matin et de ne pas partir avant l'heure car il vous attendra au tournant. 

Personnellement suite à conflit (que j'ai gagné) le patron m'a mis un avertissement car j'étais arrivé à 8h30 à cause d'une coupure de courant pendant la nuit et donc forcement réveil pas réglé.

Du moment que vous respectez les horaires et que vous faite correctement votre travail il ne pourra rien faire contre vous.

Je vous souhaite bon courage dans votre futur démarche avec votre employeur.

N'hésitez pas à poser d'autres questions si vous le souhaitez.

Amicalement, Amshagard.

Amshagard · Answer

Pour ce qui est des horaires elles sont écrites dans votre contrat de travail et ce sont celles que vous devez passer sur le chantier. Donc si il écrit 8h30 oui il peut.

Si vous n'avez pas de chantier fixe c'est sur que c'est pas évident et je ne saurais vous répondre.

Avant d'aller au prud'homme je vous conseillerais de prendre un rendez-vous avec l'inspection du travail et de voir avec eux ce qu'il est possible de faire dans votre cas. Prenez votre contrat avec vous pour répondre à d'eventuel questions qu'il pourrait vous poser.

Bonne chance.

Amshagard · Answer

Bravo pour votre courage, oui c'etais sûr qu'il allait rugir mais en general ca finit par se tasser même si il y'a toujours des restes. 

Oui il peut vous envoyer où il veut. Et si vous vous plaignez il aura aucun mal à justifier qu'il a besoin de vous sur ce chantier pour telle ou telle raison.

Je ne sais pas si vous avez la feuille des taux des déplacements en votre possession mais il serait interressant de l'avoir pour vérifier qu'il vous paye correctement et vous pouvez être quasiment certain qu'il ne vous payera pas les indemnité de trajet + transport mais uniquement les indemnité de trajet à moins que vous en ayez parlé pendant votre démarche avec votre collègue. J'espere d'ailleur que vous l'avez fait car si vous devez y retourner pour les réclamer votre patron risque d'exploser. 

Penser également à vérifier qu'il vous paye bien à partir de votre domicile et pas du siege social au cas où vous ne vous situez pas dans la même ville.

Au delà de 50km de votre domicile au chantier ( à vol d'oiseau ) c'est considéré comme " grand déplacement " et il y'a certaines choses qui change. Je n'en ai fait qu'une fois et ca date un peut donc si cela vous arrive demandez à l'inspection du travail ce que vous êtes en droit de réclamer. Normalement vous pouvez être logé sur place au frais du patron :) mais bon à vérifier si il y'a pas des choses qui ont changé.

melanie · Answer

bonjour a tous 
voila je viens vous demandez de l'aide en faite ! 
j'ai mon ami qui a commencé a travailler dans le bâtiment en tant que plaquiste depuis le 7 janvier date a laquelle le contrat commencé , la semaine de noël été normalement sa semaine d'essai mais il a travaillé que 2 après midi a cause du temps !
c'est la 1ere fois que mon ami travail dans le bâtiment ! donc nous sommes un peu perdu ! 
déjà le patron de mon ami a déménagé entre les fêtes mais le contrat a été fait a son ancienne adresse , mon ami commencé son contrat le 7 janvier 2010, le contrat a été fait le 12 janvier 2010 mais daté le 22 décembre 2009.
Je précise qu'ils ne sont que 2 dans l'entreprise , le patron et mon ami . 
Mon ami doit arrivé chez son patron le matin entre 7h15-7h30 avec son véhicule personnel, il est toujours a l'heure ! ensuite ils prennent le camion de l'entreprise pour allés sur le chantier mais ils arrivent  sur le chantier assez souvent entre 9h et 10 !! et ils repartent au environs de 17h. Ce que nous avons remarquées c'est que le patron ne paye pas les déplacements , mon ami lui a demandé si c'était normal et il lui a répondu qu'il n'allai pas payer un ouvrier qui est assis a coté de lui pendant qu'il conduit !
de plus courant le moi de janvier mon ami a eu 3 jours d'intempéries qui n'apparaissent nul par sur la fiche de paie. Ce que l'ont voient c'est juste des absences non rémunérées pour un total de 58h passés ! a savoir qu'il a commencé le jeudi 7 janvier !  
De plus sur le contrat il est écrit qu'il doit être payer a chaque fin de mois mais le patron lui a dit qu'il le payé le 10 de chaque mois par chèque . mais mon ami rentre a la maison vers 18h donc impossible d'aller mettre le chèque en banque directement au guichet , donc le 1er chèque a été mis un jeudi soir via la machine et est arrivé sur le compte le mardi 12h !!! 
je suis preneuse de toutes votre aides que vous pourrez nous apporter merci.

titof59 · Answer

bonjour , je travail depuis deux ans dans une entreprise de peinture ou les horraires sont 8h-12h  13h-16h45.
la premiere année mon employeur passé me prendre chez moi a 7h30 et me ramené a 17h15 , la deuxieme année ( j'ai demenagé ) , je devais venir a 7h a l'entreprise pour partir avec lui en camion et le soir on partait a 16h45 du chantier .
je n'ai jamais était payé quoi que ce soit pour ces temps de trajet.
aujourd'hui je veux l'attaquer pour ca mais je ne sais pas vraiment ce qu'il aurai du me payer .
quelqu'un pourrait-il me donner un texte de loi sur ca ?
ou me renseigner ( en etant sur de lui ;) )
d'avance merci a tous

titof59 · Answer

ok merci .
ba pour ce qui est de le faire chier , oui je le lacherai pas .
je suis deja en référé prud'hommale car je suis en arret maladie et il refuse de me payer mon maintien de salaire obligatoire de 90 jours .
mais je voudrai savoir s'il doit me payer mon temps de trajet ou si il doit me payer des frais kilometrique sachant que ce n'est pas avec mon vehicule mais celui de m'entreprise .
il m'a mis dans une telle situation que je suis en arret pour trouble anxio depressif reactionnel , je vais etre declaré innapte a travailler chez lui des lundi par lma medecine du travail .

mini niagaracyti-441 · Answer

bnj je ne vou cnai pa

Déplacements & horaire dans le bâtiment

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