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3 réponses
Utilisateur anonyme
5 sept. 2009 à 21:03
5 sept. 2009 à 21:03
bonjour : Si ces fenêtres n'ont pas été ouvertes illégalement,non, vous ne pouvez rien faire. Probablement, c'est ancien, et cela a été morcelé, d'où ces fenêtres. Essayez de contourner le problème avec des arbustes qui vous dissimuleront.
tatooetugo
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5 sept. 2009 à 21:05
5 sept. 2009 à 21:05
je me demande si il n'y a pas une question de durée, je veux dire par là que au delà d'un temps on ne peut plus faire enlever et en plus, je me demande quand on achète si on echète pas en l'état avec les contraintes avant achat...
tatooetugo
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ipifof
6 sept. 2009 à 17:31
6 sept. 2009 à 17:31
mais ce que je ne comprends pas : quand vous avez acheté, ls fenètres étaient là?? non?? alors? l'intinmité, vous saviez qu'elle n'existerait pas. alors pourquoi avoir acheté, si c'est en esperant les faire fermer, je crois que c'est loin d'etre gagné d'avance, la procédure sera tres longue et suivant la gène ou non occasionnée... ben.... on peut lui laisser ses fenètres.
ma mère a eu un cas d'un voisin dominant sa maison, qui fait une terrasse sans autorisation à 5m du sol, et du coté mittoyen il surplombe le terrain de ma mere, puis il a fait une veranda, toujours sans autorisation. du fait que ma mere est du genre bordelique et que sa cour ressamblait à tout sauf à une cour d'agrément, ils (les tribunaux) ont donné droit à cette construction à posteriori, et ma mere s'est brossée de ses frais d'avocat et de justice...
si vous avez envie d'attaquer, faites surtout attention à la gene que cela vous occasionne et que celle ci soit en quelque sorte "pesable" car dans le cas de ma mère, ils onbt estimé que vu l'etat de la cour, ma mère ne devait pas y passer bcp de temps... sauf que comme elle dit cet etat s'est installé apres coup, car apres la construction, elle ne se sentait plus chez elle, et a tout laissé à vaux l'eau... mais voilà, la justice constate, point barre!!!
voyez un avocat, ou un conseil juridique;
ma mère a eu un cas d'un voisin dominant sa maison, qui fait une terrasse sans autorisation à 5m du sol, et du coté mittoyen il surplombe le terrain de ma mere, puis il a fait une veranda, toujours sans autorisation. du fait que ma mere est du genre bordelique et que sa cour ressamblait à tout sauf à une cour d'agrément, ils (les tribunaux) ont donné droit à cette construction à posteriori, et ma mere s'est brossée de ses frais d'avocat et de justice...
si vous avez envie d'attaquer, faites surtout attention à la gene que cela vous occasionne et que celle ci soit en quelque sorte "pesable" car dans le cas de ma mère, ils onbt estimé que vu l'etat de la cour, ma mère ne devait pas y passer bcp de temps... sauf que comme elle dit cet etat s'est installé apres coup, car apres la construction, elle ne se sentait plus chez elle, et a tout laissé à vaux l'eau... mais voilà, la justice constate, point barre!!!
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tatooetugo
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6 sept. 2009 à 18:22
6 sept. 2009 à 18:22
merci pour votre conseil, je vais bien me renseigner avant. merci
6 sept. 2009 à 12:08