Appartement Insalubre et/ou Indécent ?

Résolu/Fermé
steve60 - 6 juin 2009 à 18:49
 moi - 21 déc. 2010 à 15:18
Bonjour à vous qui me lirez !

Voilà, je suis locataire depuis octobre 2008 (8mois) d'un 30M². L'appartement est pour certains endroits des murs entre 89 % et 100 % humide. Ce qui a été constaté par un agent immobilier après leurs avoir manifesté une lettre avec A.R.

Au niveau des fenêtres, dans l'encadrement on voit un jour donc en période hivernale mon chauffage tourne en permanence et surtout mes pièces ne chauffent pas ! Et lorsqu'il pleut, il y a une infiltration... ce sont des simples vitrages... J'ai déjà remis du mastic mais rien y faire.

Tout ça je l'ai énnoncé dans ma lettre et répété devant l'agent immobilier quand il est venu constaté.. Il m'a dit qu'il allait faire un rapport auprès du propriétaire mais je suis sans nouvelle depuis 1 mois maintenant.

Je vais prochainement payer mon loyer, puis-je lui demander de voir le rapport ou si rien n'a été fait de leur part ou que le propriétaire à été mis au courant mais que celui-ci ne veut rien entendre.. que puis-je faire ? qui contacter ?

Je vous remercie pour les réponses que vous m'apporterez, si je suis pas assez précis, n'hésitez pas !!

16 réponses

vérifiez que l'état de votre logement entre dans le cadre explicité sur ce lien :
www.logement.gouv.fr/article.php3?id_article=1539

approchez-vous de l'ADIL de votre commune qui vous aidera dans vos démarches (c'est gratuit) ; a priori vous commencez par une LRAR au bailleur (ou à l'agence mandataire) en rappelant la loi
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bonjour : Et lorsque vous êtes entré, dans quel état état l'appartement ?????

Avec quoi chauffez-vous ce logement ????

Est-t-il en rez de chaussée ???? La construction date-t-elle de plus de 40 ans ???? rien qu'au coup d'oeil , ça se voit ..

Les problèmes d'humidité et de condensation peuvent venir du logement lui même, ou de l'utilisateur, et parfois des deux.
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 788
6 juin 2009 à 18:59
C'est extrêmement malsain de vivre dans un endroit pareil et l'humidité à ce point peut avoir des causes diverses et variées comme le montre le schéma simplifié ci-dessous :
https://www.cjoint.com/?ggs6dqR7YZ

Si après mise en demeure par lettre recommandée, le propriétaire ne fait rien, il n'y aura pas d'autre recours que le juge de proximité.

Personnellement je ne resterais pas dans un endroit pareil, c'est à tomber malade...
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 788
6 juin 2009 à 19:01
Vous pouvez aussi faire intervenir la DDASS pour un constat et ils mettront le propriétaire en demeure de remédier à ces problèmes.
Je ne loue pas dans des conditions pareilles.
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Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Bonjour,


Il y avait des jours aux fenêtres quand vous avez loué ?
Quand vous avez loué il y avait t'il des traces d'humidité ? sinon elles peuvent être du de votre part manque de chauffage d'aération ex: si vous séchez votre linge dans l'appartement etc etc.


Vous ne pouvez de propre chef conserver le loyer ni une partie seul un tribunal peut décider et quand bien même vous serez obligé de les réglés ex: sur un compte de dépôt et consignation mais que sur ordre d'un juge


Cordialement
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 788
6 juin 2009 à 19:08
Vous pouvez tout au plus menacer de demander au juge la consignation des loyers mais pas le faire vous-même, quels que soient les torts du bailleur, vous vous mettriez dans vos torts en vous faisant justice vous-mêmes.
En 7 mois un logement même mal utilisé peut-il devenir humide à ce point là ?
Il y avait certainement des cache-misère servant à donner bonne impression du bien à louer.
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bonjour : Avec un chauffage sans évacuation utilisé tout l'hiver, on peut endommager gravement même un beau logement.

J'ai connu des logements anciens, plusieurs, même sans confort, et je n'ai jamais vu d'humidité ni de moisissures de ma vie.

Mais on ne laissait pas les casseroles s'évaporer librement, on couvrait, on ne laissait pas de l'eau dans l'évier, on lavait le sol avec une serpillère bien essorée. Si on crée de l'humidité, ce n'est pas le saint esprit qui va l'enlever. Ceci dit, parfois l'humidité peut remonter du sol dans un rez de chaussée. Plus rarement cela vient du toit.

Sans voir, on ne peut pas juger. Surtout que parfois, on voit de ces choses !!!!
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Enfait l'appartement était occupé par un ami mais je connaissais pas tous les problèmes actuels. Je sais simplement qu'il avait eu des problèmes d'humidité dans les toilettes car les murs étaient pourris (papier peint décollé, murs noir..) et delà des VMC ont été installées. Sinon pour le jour dans l'encadrement de la fenêtre je ne l'ai remarqué il y a peu de temps.

En dessous de l'appart se trouve le garage du propriétaire. Ce qui peut, peut-être expliquer les problèmes d'humidité je sais pas. Pour ce qui est de mon linge bah j'ouvre les fenêtres en grand pour aérer à fond mais bon ça sent quand même... A l'état des lieux de mon entrée dans l'appart, le bas du mur de la chambre était bouffée par l'humidité c'est à dire que le papier peint était bouffée et c'était noire...

Lorsque l'électricien était venu changer mon radiateur électrique, il m'avait raconté que le propriétaire avait ralé car le disjoncteur n'était pas au norme et qu'il ne voulait pas mettre une " fortune " dans ça... malgré que ça soit pour la sécurité du locataire. Je rencontre un problème avec les prises murales, elles ne sont pas des prises terres donc du coup je me prends des coups de jus...

Et pour finir si puis-je dire, je ne capte pas bien la télé, que ça soit la tnt ou les chaînes hertziennes, les techniciens sont venus après les avoir contactés et ont remarqués qu'il avait une détérioration importante du système. Une parabole avait déjà été proposée au propriétaire mais celui-ci ne veut rien entendre. Il faut savoir que j'habite dans un creux...

Je vous remercie de m'avoir lu et apporter votre aide ! C'est gentil de votre part ! J'en prends note.
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bonjour : Pour ce qui est de l'antenne, il faut savoir qu'il existe le droit à l'antenne, et qu'on ne peut pas vous interdire une parabole si rien ne fonctionne correctement. Ceci dit, il faut s'éfforcer de faire le moins de dégâts possible, certains font des fixations provisoires avec des serre-joints pour ne pas faire de trous.

Sur un garage, et si ce garage est fermé par un portail, je ne pense pas que l'humidité vienne de là.
Est-ce que l'été, ça ne s'améliore pas, l'air étant plus sec. Y a-t-il du carrelage au sol ???
On suppose que c'est un logement très ancien et que les murs ne sont pas isolés, d'après la description que vous en faites. J'espère au moins que le loyer n'est pas très élevé, s'il tient compte de l'état du logement.

Il serait bon d'envisager de trouver autre chose..... Mais en attendant, profitez de la belle saison, pour aérer le plus possible lorsqu'il fait chaud. Si vous avez un ventilateur électrique (ceux qu'on utilise par temps de canicule) faites-le fonctionner en dirigeant l'air vers les murs humides, tout en laissant ouvert. Cela devrait pas mal assainir.

Si vous êtes un peu bricoleur, allez voir en magasin de bricolage si vous voyez de la peinture anti humidité et regardez le prix, et proposez au propriétaire de vous payer la peinture et un rouleau. S'il accepte, vous faites un bon nettoyage des murs, avec lessive, et ensuite avec un peu de javel pour combattre les moisissures, et ensuite vous repeignez tout ça, une fois bien sûr que vous aurez bien asséché les murs, il vous faut facilement un mois pour assainir tout ça.

Pour les fenêtres, vous pourrez mettre du bourrelet autour en laissant 15 cm en haut sans bourrelet pour l'aération nécessaire. Autre chose : lorsqu'on a des pièces humides, il ne faut pas fermer les portes intérieures sinon on confine l'humidité ce qui favorise les moisissures, donc laisser les portes intérieures ouvertes ou au moins entr'ouvertes.

Un tel logement, il faudrait isoler les murs, installer une vmc et des fenêtres double vitrage, mais ça coûte excessivement cher, surtout si on le fait faire. Donc, il faut être plus que motivé, et il faut que le logement soit vide pour de tels travaux, donc grosses dépenses et pas de loyer pendant ce temps.
Cest pourquoi de nombreux propriétaires le font eux-même, ce qui fait la fortune des grandes surfaces de bricolage.

Bonjour : pour les prises murales, si vous engagez une fiche plastique (que l'on trouve sur n'importe quel appareil), le plastique étant un excellent isolant, vous ne pouvez pas prendre le courant.

Si vous avez une machine à laver, ne la touchez pas en étant pieds nus, ou lorsque vous venez de laver le sol, cela n'est pas conseillé, qui plus est s'il y a du carrelage au sol.

Se souvenir qu'avec un locataire sympa et diplomate et qui paie son loyer régulièrement on est plus motivé pour arranger les choses, mais bien sûr, on ne peut pas mettre à neuf avec isolation et tout le toutim si le logement est occupé.

S'il lui a fallu un électricien pour remplacer un radiateur électrique, votre propriétaire ne doit pas être un grand bricoleur.
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Bonjour Paulin,

Effectivement c'est un appartement ancien avec des murs non isolés (ce sont des briques rouges). Au sol, il y a un vieux parquet qui n'est pas à niveau à certains endroit, ça fait comme une vague... Moi j'ai mis du jonc de mer par dessus. J'ouvre mes fenêtres en grand quand je suis là et sinon en été, on sent une petite fraîcheur dans l'appartement... Mon propriétaire n'est pas tout jeune donc je comprends qu'il ne puisse pas bricoler mais dépenser un sou, est pour lui très dur. L'appartement a été refait pas mon père qui est peintre en bâtiment. L'agent immobilier a reconnu que l'appartement était très propre mais c'est pas pour autant que le propriétaire a fait un geste et ce n'est pas faute de lui avoir demandé.
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 788
7 juin 2009 à 14:02
Dans un premier temps il faudrait peut-être éviter de remettre du papier peint, ça ne résoudra rien mais ce sera plus sain avec ces problèmes d'humidité.
Le propriétaire ne veut rien débourser ou il ne le peut pas ?
S'il ne le peut pas il y a des aides pour les bailleurs par l'ANAH (pas grand chose).

Quand on n'est pas capable de donner en location un logement décent, on le vend, mais on n'a plus le droit de louer un logement dans cet état.
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Oui Marie, mais quand je sus rentré dans l'appartement, le papier dans la chambre était cloquées, bouffées par l'humidité, dans la pièce principale c'était pareil pour ainsi dire... Donc on a tout arraché, gratté la moisissure, remit de l'enduit et ensuite on collé de la muranne de verre. Je sais bien que ça tiendra pas une éternité mais j'allais pas non plus rester dans ce décor .... En ce qui concerne le propriétaire, il a beaucoup d'appartements là où j'habite et sa propriété n'est pas qu'un bout de jardin si vous voyez ce que je veux dire...

Quand mon voisin ouvre sa porte c'est une horreur, ça pue l'humidité. Et mon mur de chambre est séparé par un autre mur donc celui du voisin et entre ces deux murs il y a une infiltration. A écouter mon voisin son bas de mur de chambre sera noir de chez noir, les prises murales pendent, quand il pleut ça coule du plafond... Sur la toiture c'est remplit de mousse verte vous voyez de quoi je parle ? Et pour finir j'ai remarqué en sortant de chez moi qu'une branche poussait du mur au niveau de ma fenêtre, c'est bizarre quoi.


Je vous remercie pour votre aide =)
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bonjour : Alors, c'est vraiment une "vieille barraque" presque en ruine. Vous pouvez aller à la mairie pour signaler l'insalubrité, avec photos de tout ce qui ne va pas, et aussi des photos chez le voisin s'il n'y voit pas d'inconvénient.

Il y aura un contrôle. Mais il faut savoir que si elle est reconnue insalubre, il faudra que tous les locataires partent, enfin ceux qui ont des problèmes, car elle deviendra INLOUABLE.

Donc, commencez à réfléchir pour un relogement éventuel.
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 814
8 juin 2009 à 02:11
Oui Paulin, j'ai il y a quelques années occupé un logement aynat les memes problèmes d'humidité(ruissellement d'eau sur les murs, murs gris et champignons, radiateurs descellés, draps et linge humides en permanence etc etc) et malgré maintes démarches effectués auprés de tous les organismes possibles et face a la mauvaise volonté du proprio, malgré le fait que j'avais un enfant en bas age, la seule qui m' aie tirée d'affaire, c'est la mairie, service hygiène et insalubrité, venu prendre des photos(gars scandalisé!!),constat, tribunal, et mise en demeure au proprio de faire les travaux avec astreinte etc etc, et dans les meme temps, ce meme service m'a obtenu en quinze jours un appart en hlm avec tout le confort nécessaire lol
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Paulin > Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009
8 juin 2009 à 08:38
BONJOUR THEO : Alors prendre un logement insalubre, et le faire constater, c'est peut-être la bonne solution, en tout cas la plus rapide pour obtenir un logement HLM, car certains attendent des années pour cela.

Dans ce cas, et pour plaisanter un peu, on pourrait dire merci au propriétaire d'un tel logement. Vu la rapidité : 15 jours, c'est mieux que du piston....
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 814 > Paulin
8 juin 2009 à 10:33
Oui lol mais franchement je ne pensais pas que cela aurait été aussi vite de leur part d'autant que avant j'étais bien dans ma petite maison et je n'avais donc pas fait de demande hlm(en fait le problème est venu de la chaudière qui est tombée en rade, vieille, et que le proprio n'a jamais voulu faire réparer plus d'eau chaude, plus de chauffage etc et ce pendant plus d'un an!!) mais quand le gars de la mairie a vu les degats et les risques de santé il a agit auprés des hlm sans que je lui demande,en parallèle avec les démarches auprés du proprio, moi je voulais juste faire faire reparer la chaudière mais proprio borné!! au deuxième hiver le gars m'a promis un appart pour mon anniv 15jours aprés je n'y croyais meme pas!!! et pour repondre a ta première constatation , quand tu attends longtemps dans un logement décent ca va, mais dans de telles conditions c'est une horreur!! Trés cordialement
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Oui Marie, mais quand je sus rentré dans l'appartement, le papier dans la chambre était cloquées, bouffées par l'humidité, dans la pièce principale c'était pareil pour ainsi dire... Donc on a tout arraché, gratté la moisissure, remit de l'enduit et ensuite on collé de la muranne de verre.


je reste toujours ahurie par ce style de commentaire, vous louez un appart que vous dite insalubre donc en connaissance puis vous pleurez, a qui la faute ? vous pensiez que l'appart allait se rénover tout seul ?

De quoi vous vous plaignez maintenant votre appart est égal a ce que vous avez ACCEPTE, votre voisin les prises murales pendent heu il n'a pas de tounevis ? ou il a loué idem avec les prises qui pendaient ?


Il vous reste a donner votre préavis pourquoi rester ?? d'une pourquoi avoir loué ?


Cordialement
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Bonjour,

je suis journaliste et nous traitons souvent des problèmes de ce type là, peut être pouvons nous vous aider, si vous souhaitez que l'on en discute, contactez moi sur elafortune@tf1.fr.

Merci
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Bonsoir manu

J'adore le terme nous traitons !!!!! en quoi ??? de montrer de la moississure par ex: sur du carrelage d'une salle de bain sur 1. 50 M je veux bien des joints mais quand j'en vois a la télé sur du carrelage offrez leur des éponges,
Quand on loue un appart a 10 voir 20 M2 pour 1 pers puis que l'on se retrouve a 10, a se plaindre d'humidité,
Je sais devant les téléspectateurs ça fait de l'audience le proprio profiteur devant le pauvre locataire
Le proprio aurait du prévoir des aérations pour ,

DONC POUR VOTRE CHAINE TELE



LA CIGALE ET LA FOURMI
 
 
VERSION AMERICAINE
 
La fourmi travaille dur tout l'été dans la canicule. Elle construit sa maison et prépare ses provisions pour l'hiver.
 
La cigale pense que la fourmi est stupide, elle rit, danse et joue tout l'été.
 
Une fois l'hiver venu, la fourmi est au chaud et bien nourrie.
 
La cigale grelottante de froid n'a ni nourriture ni abri et meurt de froid.
 
FIN
 

 
VERSION FRANCAISE
 
La fourmi travaille dur tout l'été dans la canicule. Elle construit sa maison et prépare ses provisions pour l'hiver.
 
La cigale pense que la fourmi est stupide, elle rit, danse et joue tout l'été.
 
Une fois l'hiver venu, la fourmi est au chaud et bien nourrie.
 
La cigale grelottante de froid organise une conférence de presse et demande pourquoi la fourmi a le droit d'être au chaud et bien nourrie, tandis que d’autres, moins chanceux comme elles, ont froid et faim.
 
La télévision organise des émissions en direct qui montrent la cigale grelottante de froid et qui passent des extraits vidéo de la fourmi bien au chaud dans sa maison confortable avec une table pleine de provisions.

Les Français sont frappés que, dans un pays si riche, on laisse souffrir cette pauvre cigale tandis que d'autres vivent dans l'abondance.
 
 Les associations contre la pauvreté manifestent devant la maison de la fourmi. Les journalistes organisent des interviews demandant pourquoi la fourmi est devenue riche sur le dos de la cigale et interpellent le gouvernement pour augmenter les impôts de la fourmi afin qu'elle paie sa juste part.
 
En réponse aux sondages, le gouvernement rédige une loi sur l'égalité économique et une loi (rétroactive à l'été) d'anti-discrimination.
 
Les impôts de la fourmi sont augmentés et elle reçoit aussi une amende pour ne pas avoir embauché la cigale comme aide.
 
La maison de la fourmi est préemptée par les autorités car la fourmi n'a pas assez d'argent pour payer son amende et ses impôts.
 
La fourmi quitte la France pour s'installer avec succès en Suisse.
 
La télévision fait un reportage sur la cigale maintenant engraissée.
 
Elle est en train de finir les dernières provisions de la fourmi bien que le printemps soit encore loin.
 
L'ancienne maison de la fourmi, devenue logement social pour la cigale, se détériore car cette dernière n'a rien fait pour l'entretenir.
 
Des reproches sont faits au gouvernement pour le manque de moyens.
 
Une commission d'enquête est mise en place, ce qui coûtera 10 millions d'euros. La cigale meurt d'une overdose.
 
Libération et L'Humanité commentent l'échec du gouvernement à redresser sérieusement le problème des inégalités sociales.
 
La maison déserte et en ruine est squattée par un gang d'araignées immigrées.
 
Le gouvernement se félicite de la diversité multiculturelle de la France.
 
Les araignées organisent un trafic de marijuana et terrorisent la communauté.
 
FIN



Cordialement
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sauf que tous les mal logés ne sont pas des cigales et tous les bien longés sont loin d être des fourmis : facho!
Je ne vous le souhaite pas mais la roue tourne très vite et lorsque vous serez obligée d'accepter un logement indécent parce que vous ne pouvez pas faire autrement suite à un accident de vie (décés d'un proche, handicap, maladie) j'espère qu on vous racontera cette jolie fable!
C'est impressionnant à quel point les gens qui n'ont pas de problèmes sont méprisants et imbus d'eux même
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si vous touchez des allocs , allez contactez la caf ,sinon l'organisme adil
j'ai eu le même probleme que vs
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