Réseau "Tout à l'égout"
Résolu
alainjjb
Messages postés
771
Date d'inscription
jeudi 17 mai 2007
Statut
Membre
Dernière intervention
5 février 2024
-
21 mai 2009 à 15:19
alainjjb Messages postés 771 Date d'inscription jeudi 17 mai 2007 Statut Membre Dernière intervention 5 février 2024 - 21 mai 2009 à 20:18
alainjjb Messages postés 771 Date d'inscription jeudi 17 mai 2007 Statut Membre Dernière intervention 5 février 2024 - 21 mai 2009 à 20:18
A voir également:
- Réseau "Tout à l'égout"
- Raccordement tout à l'égout maison ancienne - Guide
- Raccordement tout à l'égout 100m ✓ - Forum Construire une maison
- Raccordement tout a l egout soi meme - Forum Habitation
- Fosse septique raccordee au tout a l'egout ✓ - Forum Consommation
- Plaque d'égout maison - Forum Habitation
2 réponses
Si la zone qui entoure la fin du réseau n'est pas constructible, il faut comprendre l'attitude du maire.
Les travaux sur voies publiques sont extrêmement onéreux, le conseil municipal ne peut accepter de votez des crédits qui ne serviront qu'à une seule famille. Il faut un motif sanitaire grave.
Si la zone est constructible, alors votre espoir réside dans la prolifération de nouvelles constructions, les travaux d'assainissement entrepris seront alors "d'intérêt général".
Car il faut savoir que l'installation de fosse septique aux abords de zones urbanisées ne peuvent être que des dérogations exceptionnelles au code de l'urbanisme. Au pire donc on aurait pu vous refuser le permis de construire.
Pour infos il existe de nouveaux systèmes genre drains inversés très efficaces.
Les travaux sur voies publiques sont extrêmement onéreux, le conseil municipal ne peut accepter de votez des crédits qui ne serviront qu'à une seule famille. Il faut un motif sanitaire grave.
Si la zone est constructible, alors votre espoir réside dans la prolifération de nouvelles constructions, les travaux d'assainissement entrepris seront alors "d'intérêt général".
Car il faut savoir que l'installation de fosse septique aux abords de zones urbanisées ne peuvent être que des dérogations exceptionnelles au code de l'urbanisme. Au pire donc on aurait pu vous refuser le permis de construire.
Pour infos il existe de nouveaux systèmes genre drains inversés très efficaces.
alainjjb
Messages postés
771
Date d'inscription
jeudi 17 mai 2007
Statut
Membre
Dernière intervention
5 février 2024
2
21 mai 2009 à 20:18
21 mai 2009 à 20:18
Merci beaucoup pour ces infos
Alain
Alain