Association et TVA, assujetie ou pas ?

Question

Bonjour,

j'ai effectué des recherches pour savoir si mon association est assujetie ou pas a la TVA.

Je n'ai pas obtenue de réponse claire et definitive.

C'est pour cela que je m'adresse a vous pour savoir si quelqu'un aurait une réponse précise concernant la TVA pour une association.

Je vais poser deux cas simple:

1: Si mon association acquière des ordinateurs, lors de l'achat, suis je soumis a la TVA ? C'est a dire dois je la payer ? et si oui est elle recuperable ensuite ? Si oui comment ?

2: J'achète des machines ainsi que des T-shirts qui seront revendu plus tard aux membres de l'association.
Pour ces achats suis je soumis a la TVA ?

Je vous remercie d'avance d'essayer d'éclairer ma lanterne ;)

norac · Accepted Answer

Eh oui vous êtes assujéti à la tva et non vous ne la récupérez pas, désolé !

ares86 · Answer

up ! ;)

ares86 · Answer

Merci pour votre réponse mais sur quel base vous vous appuyez ?

Visiblement sur le site de l'administration fiscale il est mentionné :

"Votre association est à but non lucratif ? Sous conditions, elle peut bénéficier d'exonérations d'impôt sur les sociétés, de taxe professionnelle et de TVA pour certaines de ses activités."

Et j'ai reçu une réponse d'un conseiller des impôts qui m'indique dans des propos un peu flou :

je cite : "Ainsi, lorsqu'une association est soumise à TVA, elle est autorisée à déduire
la TVA qui grève ses dépenses, pour autant que ces dépenses ne soient pas
visées par une mesure d'exclusion particulière et qu'elles soient utilisées
pou r les besoins de ses opérations ouvrant droit à déduction."

Cordialement

Association et TVA, assujetie ou pas ?

3 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters