Comment faire pour annuler un bon de commande

donald19 Messages postés 109 Date d'inscription mardi 12 juin 2007 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2013 - 9 déc. 2008 à 11:07
 alex33240 - 24 oct. 2010 à 11:46
Bonjour, au mois de juin j'ai signé un bon de commande pour l'installation de panneau solaire ( sur celui çi il ya marqué delai de livraison un mois ). Aprés avoir fait toute les déclarations nécessaire, j'ai eu l'autorisation des architectes de france pour la pose , à deux conditions que mes panneaux soient encastrés dans ma toiture .Ayant fait pars de la décision de l'architecte , l'entreprise me dit que le cout ne seras plus le même . Nous sommes au mois de décembre , et depuis plus de nouvelle Question ,est ce que le bon de commande est toujours valable ? je précise que je n'ai rien versé comme accompte .

3 réponses

Juridiquement si vous n avez verser aucun accompte , le papier que vous avez signé n est pas un bon de commande !!! juste un devis !!!
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tu es sûr de ça titi ?
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