pleurs de bébé, tapage nocturne ou pas ?Résolu/Fermé

Name: Droit finances : Litiges et troubles de voisinage
Uploaded: 2021-02-17T08:54:58+00:00
Duration: 2 min 45 s
Description: En ville comme à la campagne, les problèmes et les troubles de voisinage perturbent parfois la vie quotidienne, qu'il s'agisse de nuisances sonores, d

Question

Bonjour,
mon bébé de 7 mois pleure de temps en temps la nuit . le voisin du dessous tappe avec son balai. il veut porter plainte pour tapage nocturne pour les cris de notre bébé. en as t'il le droit ?
que faut t'il faire ? appeler la police ? on ne peut pas empecher notre bébé de pleurer.
merci de vos réponses

Leotchka · Accepted Answer

Citation : "L'article R. 1337-7 précise que le fait d'être à l'origine d'un tel délit est passible d'une peine d'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe (450 €). Est également prévue une peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction (article R. 1337-8)."

Ils vont confisquer le bébé, alors, ces braves gens?

Je me suis renseignée à la mairie et à la gendarmerie. On m'a dit qu'on ne pouvait pas me poursuivre pour un bébé qui pleure!

J'en apprends de bien bonnes dans les réponses précédentes : avant de faire un bébé, il faudrait réfléchir à la "gêne occasionnée pour les voisins...!" Heureusement que le ridicule ne tue pas! Pourquoi ne pas stériliser tous les habitants d'HLM, alors, quand on sait comment ces immeubles sont isolés...

Alors comme ça, un enfant ne hurlerait QUE parce que ses parents sont "irresponsables", parce que "madame a oublié de prendre sa pilule", que "les parents ne savent pas gérer"??? Toujours des jugements à l'emporte-pièce, toujours juger sans connaître! 

Le mien fait des terreurs nocturnes. Allez "gérer" ça. Oui, il est suivi par une psychologue, oui, il a été examiné par un tas de médecins. Rien n'y fait. Je fais comment? Je le vends??

Je comprends que les voisins nous détestent et pensent sans doute la même chose que les auteurs des commentaires précédents. Mais je répète, je fais comment? S'il dort dans la cuisine ou au salon, il dérange ceux d'en face au lieu de ceux du dessus. 

Honnêtement, si quelqu'un a une solution décente, je prends!
(La solution décente ne consistant pas à me lyncher sans rien proposer de constructif...)

loulou · Answer

bon courag à toi

Théo89 · Answer

non, les pleurs d'un bébé font partis des bruits courants donc tolérés par la justice, au meme titre que les bruits d'ordre ménagers, inévitables, indépendants de toute volonté de nuire aux voisins! laisse le faire ya pas de souci   http://www.dossierfamilial.com/sante-psycho/vie-quotidienne/voisins-bruyants-comment-reagir,523,4   http://www.bruit.fr/FR/info/Bruits/de/pas/chocs/Jurisprudence/6/01010101

Marie · Answer

Bonsoir,
J'ai connu ca aussi en appartement, j'ai préféré prendre une petite maison en location pour être tranquille, les gens ne supportent vraiment plus rien de nos jours, car il est fort à parier que eux aussi ont eu des enfants !!! Bon courage

au courant · Answer

ne t occuppes pas de ton voisin,respire et reste zen (essaies),  n oublies pas que que ton bébé ressent si tu n es pas bien ou stressé..
bon courage

patfred62 · Answer

fais attention quand meme car moi aji eu le tour a mon 1er et le voisin a deposer une main courante et a demander a une assistante sociale de passer pour neglegeance a enfants.bon courage

Baal · Answer

Le tapage nocturne est un délit. Qu'un bébé en soit l'auteur ça m'étonnerait, surtout qu'il y a la notion de volonté qui entre en jeu. Par contre les nuisances sonores c'est autre chose.

Les jurisprudences données plus haut sont à prendre avec des pincettes. Apparemment le site "spécialisé" confond nuisance sonore et trouble anormal du voisinage ...

nino · Answer

Bonjour,

Nous avons le même souci avec la voisine du dessous qui est la gardienne.

Notre enfant (deux ans) sort d'une grippe suivie de la varicelle qui l'a empêché pendant plusieurs jours.

Donc dès qu'il se mettait a marcher dans l'appartement (on entends des coups de balais)

De plus l'immeuble dans lequel on est à été construit avens les nouvelles normes d'isolation on entend le parquet grincer entre voisins. 

Nous avons reçu aujourd'hui une lettre de la part la société de gestion qui nous dit d'empêcher que notre enfant crie et pleure.

Marine · Answer

En dessous de ma chambre, il y a un bébé qui pleure (enfin braille) toutes les nuits, entre 3 et 5h. 
J'ai beau être super tolérante et me dire que c'est la force des choses, mais là, depuis deux mois c'est systématique. 
Certes je n'ai pas d'enfants et est-ce pour autant une raison que je subisse également le manque de sommeil d'un enfant qui n'est pas le mien? ... 
Cela, certains ne le comprennent peut être pas. Mais un bébé qui crie toutes les nuits, au bout d'un moment ça use. Là en l'occurence, depuis début septembre, c'est toutes les nuits.

Ce soir, je vais en parler avec mes voisins du dessous. Calmement. 
J'espère juste ne pas avoir pour réponse: "mais ce n'est qu'un bébé! On ne va pas le baillonner!" ... 

Il y a un moment où il faut penser plus loin que le bout de son nez et songer à le changer de pièce. 

Dormir n'est pas un droit. C'est un besoin.

frederic · Answer

Etant donné qu'il souvent très difficile de trouver des conseils juridiques fiables sur le problème du tapage nocturne, je me permets de vous suggérer la consultation en ligne du livre de "Vankerckove", "le louage des choses: les baux en général". Pour éviter tout autant les voies sans issue que le découragement.

Bien à vous 

Frederic

Moumou · Answer

Malheureusement je suis dans ce cas: depuis un an, nous subissons les pleurs du bébé du dessus entre 3 et 5h du matin... Bien que très patient, je me lève a 5h du matin pour aller travailler et je commence a fatiguer... Nous avons été patient, et concevons qu'un bébé puisse pleurer. Ce que nous concevons moins, c'est que les parents le laissent pleurer pendant 2 h sans réagir... Les murs étant très fin, on entend souvent les parents dirent au bébé "laisse maman dormir, elle est fatiguée".

Je ne blâme pas le bébé mais les parents qui, lorsque recemment nous sommes monter les voir poliements, ont répondu qu'ils nepeuvent rien, qu'ils ne savent pas quoi faire et que eux aussi ça les dérangent et qu'ils ne dorment pas. En quoi est ce mon probleme qu'ils ne dorment pas? Nous n'avons pas a subir parce qu'ils ne savent pas s'occuper d'un enfant, ou parce que Madame n'a pas su prendre sa pillule... Je ne comprends pas le fait qu'on ai presque du s'excuser d'avoir râler...

Est ce quel'assistante sociale se déplace dans ces cas la? Avez vous testés? Ce sont vraiment des cas sociaux et la petite est mal barrée dans la vie si on ne fait rien... Car toute son education est a revoir (même si la seule chose qui nous regarde sont ses cries dans la nuit).

Que faire? Aidez moi, pace que nous craquons et ça risque de mal finir...

toto · Answer

Il parait que bébé, j'étais une braillarde. Et bien ma mère me changeait de pièce pour que les voisins souffrent moins du bruit et me faisait dormir dans la cuisine !     
Un bébé qui pleure c'est normal, ce qui n'est pas normal c'est que les parents n'essaient pas d'atténuer la nuisance pour les voisins (car oui, c'est une nuisance, si ça empêche quelqu'un de dormir ou de se reposer c'est une nuisance.)     
ET c'est encore moins normal que les parents hurlent plus fort que le gamin ! comme le fait ma voisine du dessous qui passe ses journées voir ses nuits à hurler après ses gosses parce qu'elle ne sait pas les gérer.     
Effectivement je n'ai pas d'enfants et effectivement c'est facile d'en parler quand on n'en a pas, mais ça ne change rien que enfants ou pas, personne n'a le droit de nuire à la tranquillité de ses voisins. SI vous ne pouvez pas empêcher votre gamin de hurler, arrangez vous au moins pour qu'il le fasse le plus loin possible des chambres la nuit, et si ça signifie que les parents doivent dormir dans la cuisine avec leur gamin, et bien c'est tout à fait normal. La tranquillité des parents n'a pas a passer au dessus de celle des voisins lorsqu'il s'agit d'un bruit dont ils sont responsables (vous êtes responsable de votre enfant, donc de ses bruits de même que je suis responsable de mon chien et donc de ses bruits).     

Aux dernières nouvelles, on CHOISIT d'avoir un enfant de nos jours, alors, aux parents : Assumez votre choix et arrêtez d'utiliser des excuses bidons du genre "c'est un enfant on ne peut pas l'attacher" pour justifier votre incompétence à l'éduquer. Et n'imposez pas les conséquence de VOTRE choix à vos voisins. Si vous n'étiez pas prêts à assumer les cris de vos enfants et à faire votre possible pour qu'ils ne pourrissent pas la vie de vos voisins, et bien il ne fallait pas avoir d'enfants. Maintenant, on arrête de se plaindre que les gens sont intolérants et on assume. C'est une chose de tolérer des bruits de temps en temps, ça en est une autre de SUPPORTER du boucan tous les jours (et les nuits).   

Moumou, je te conseille ce lien : http://www.bruit.fr/FR/info/Fiches%20conseils/0906   

Extrait du code de la santé publique   
Les bruits de voisinage portent non seulement atteinte à la qualité de la vie et à la tranquillité, mais aussi à la santé. Une part très importante de ces bruits provient de comportements particuliers, qui sont en fait des incivilités. Les troubles occasionnés par les fêtes, les chants et les cris sont considérés par la réglementation comme des bruits de voisinage. En tant que tel, ce type de trouble est régi par le code de la santé publique (décret du 31 août 2006).   

"Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme [...]". L'un de ces trois critères, précisés à l'article R. 1334-31 du code de la santé publique, suffit à constituer un trouble de voisinage, qu'elles qu'en soient les circonstances, même si l'immeuble est mal isolé ou qu'il n'y a pas de faute avérée et quelle que soit l'heure du jour et de la nuit (le délit pour tapage diurne existe bel et bien). De plus, le constat par les agents assermentés de la nuisance occasionnée ne nécessite aucune mesure acoustique : une constatation auditive suffit. Toutefois, pour déterminer s'il y a trouble de voisinage ou non, les agents assermentés basent généralement leur appréciation sur la notion d'inconvénient anormal de voisinage.    
L'article R. 1337-7 précise que le fait d'être à l'origine d'un tel délit est passible d'une peine d'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe (450 €). Est également prévue une peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction (article R. 1337-8). Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, une telle infraction, est puni de la même peine (article R. 1337-9). Des sanctions sont également prévues pour les personnes morales (article R. 1337-10).

shivette · Answer

bonjour, 
ayant  4 enfants  , je parle en connaissance de cause : personnelement mes filles ont ete assé calme  bébé , elles ont fait tres rapidement  leurs nuits completes ect . 
Loulou : ce voisin perd patience assé vite  on dirait ,un bébé de 7 mois pleure ,evidement  c'est le momment des dents entre autres , nous adultes evidement on s'en fout on as oublié les effets, surtout que ce bébé ne pleure pas tout le temp !
Et oui je peut egalement comprendre que ça ennui les voisins !  
Moumou : je comprend votre mecontentement si la situation dure depuis un an,c'est long, et laissez pleurer un enfant  aussi longtemp ça n'est pas normal ! 
Est ce que cet enfant  ne souffre pas  d'une possible maladie ? Je demande  ça car un enfant qui pleure si longtemp c'est qu'il as mal ,faim ou qu'il est sale!
etant maman j'exclu les deux derniere possiblité car ça me parait simplement inconsevable qu'une maman laisse son bébé dans la faim ou avec une couche  si sale que le petit pleure , parlez en aux parents ,ça pourrait en meme temp adoucir vos voisins s'ils pensent que vous vous interéssez au bien de l'enfant.
En conclusion ,je pense et cela reste personnel biensur ,qu'un bébé qui pleure (pas sans arret biensur) c'est normal ! et une chose qui pour moi est très importante : ça n'est pas parcequ'un parent laisse son bébé pleurer dans son lit un petit peu que c'est un parent irresponsable ! 
Evidement chaque enfant est différent et s'exprime a sa manière, pour les nourrissons  il n'y en as pas 36000 ...
Cordialement ,
Shivette

michemma · Answer

Je ne comprends pas pourquoi les parents de bébé ne comprennent pas leurs voisins dans ce cas là. Déjà c'est aux parents d'aller voir en premier les voisins : être réveillé, dérangé, géné la journée et/ou la nuit pendant des années alors qu'on a RIEN demandé peut au minimum être prévenu !!
Les voisins ne voient pas votre bébé sourire, jouer, commencer à parler et toutes ces choses merveilleuses que font ou vont faire votre bébé, non ils ne font que l'entendre pleurer voire hurler !! et ça ne s'améliore pas forcément avec le temps.. . sur des années!
il y a un réel impact sur la vie quotidienne sans avoir rien demandé !!!

Nous sommes réveillé toutes les 2h environ la nuit, et parfois surprise c'est la journée. Je travaille comme beaucoup de gens, doit me lever à 8h et ce n'est pas facile quand vous avez à peine dormi et que surtout vous savez que le lendemain sera pareil.
Nous avons changé notre lit de place, portons des boules kies, pourquoi à nous de faire ces changements ? Sans résultat d'ailleurs...

Nous avons fait le choix de ne pas avoir d'enfant pour le moment et résultat nous avons quand même l'impression de subir les mauvaises conséquences d'en avoir un, sans aucune joie !!!!

Qui sont les intolérants dans l'histoire...

ericRg · Answer

Les conseils d'Eric Roig, directeur-fondateur de droit-finances.net 
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Pleurs de bébé, tapage nocturne ou pas ?

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