Pension alimentaire et droit de visite

Résolu
mary42500 Messages postés 45 Date d'inscription vendredi 12 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2008 - 12 sept. 2008 à 19:50
mary42500 Messages postés 45 Date d'inscription vendredi 12 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2008 - 16 sept. 2008 à 12:01
Bonjour,

Pouvez vous nous aidez
Voici notre situation mon concubin est divorcer depuis 5 ans il a une pension alimentaire de presque 200euros / mois pour un enfant pour un salaire mensuel de 1600 euros
Aujourd'hui nous avons un enfant de notre union qui a 10mois
j'aurais voulus savoir si mon concubin pouvais demander de reduire la pension alimentaire sachant que nous payons des credits de leur union et que c'est vraiment difficile pour vivre.

Son ex-femme etais au chomage quand le divorce a eu été prononcer et aujourd'hui cette dame retravaille donc un salaire superieur a 700euros puisqu'elle est en 39h00.

Je précise egalement qu'elle etais en concubinage avec un autre homme et qu'aujourd'hui elle est séparer de lui et à une petite fille de cette union là.

par consequence nous avons fait une grosse erreur car les deux premiere années nous avons fait la regularisation de l'INSEE et depuis 3 ans nous n'avons pas fait la regularisation je sais que nous sommes en tors, mais s'il vous plait ne nous juger pas car nous sommes vraiment au plus bas dans les finances.

Je vous demande de l'aide si nous aurions un accord de la JAF pour une réevalution de la pension alimentaire.

De + madame retravaille et ne veux pas de nounou pour le petit donc c'est son grand-pere (le papa de madame) qui ce charge de s'occuper des petits, le probleme sais que le petit m'a dit qu'il ne voyais jamais sa maman et que quand il arrivais en week end elle ne passais pas de temps avec eux (lui ) et qu'il souffrais de cette situation (je le comprend), et donc nous en avons parler & regarder avec mon concubin et notre emploi du temps nous permet de rester soit lui soit moi toujours a la maison et d'avoir toujours l'enfant a la maison.

Ceci ne concerne pas l'argent mais le bien de l'enfant nous aurions voulus entreprendre les demarches pour qu'il vienne a la maison mais nous avons peur que ce ne soit qu'un echec et nous ne pouvons nous permettre de depenser de l'argent pour rien...

Aujourd'hui la situation de cette dame (je ne donne pas de prenom desolée je veux que ça reste anonyme)
est:

- Seule voyant quelqu'un d'autre
- 2 enfants dont un de mon concubin
- habitant a 500metres de chez nous depuis 5/6 mois ( et avant c'etais 50km )

notre situation actuelle:

- 1 enfant a charge sur mon concubin ( sur la declaration impot )
- un credit pour 5ans encore
- nous avons une chambre pour chaque enfant pour le notre et celui de mon concubin
- actuellement je suis au chomage pour cause d'un licenciement economique

pouvez vous me dire egalement vue que sur les papiers de la grosse les droits de visites sont
en dehors des periodes de vacances un week end sur deux
et pendant les vacances de + de 5 jours la moitier des vacances scolaire a alternance pour chaques année sachant que la seconde moitié des vacances c'est les années pairs et pour la premier moitié des vacances les années impaire
ma question est: est-ce que pour les week ends comme on est en 2008 on dois le prendre les semaines pairs??
car la maman nous le laisse les semaines impairs, donc elle peut dire que le papa ne le prend pas en fait.

a savoir que depuis peu ils sont plus en accord.

merci pour vos reponses qui nous aiderons a eclaicire les notres et du temps consacrer.

désolée j'ai poster sur un autre post le même message mais je ne savais pas comment faire pour ouvrir un post etant nouvelle.

cordialement

10 réponses

tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 071
14 sept. 2008 à 15:23
Alors, re ,

Je vais essayer de vous donner quelques pistes :

A tout relire, j'imagine mal que vous puissiez faire l'économie du conseil d'un avocat, quelle que soit la requête que vous décideriez de déposer ; ensuite, les Affaires Familiales deviennent quelque chose d'assez peu cernable et constant, les décisions deviennent de plus en plus incompréhensibles ; je défie donc quiconque de pouvoir aujourd'hui assurer que tel ou tel jugement serait rendu, même avec des arguments choc ; il y a les lois, et la conviction du juge !
D'où également le conseil d'un avocat, lequel, connaissant la réputation du J.A.F. local, saura mieux dans quel sens motiver la requête .

Je vous conseillerais pour ma part d'en rencontrer un, et de lui soumettre, compte tenu des modifications intervenues et des conditions qui apparaissent propices, la possibilité de demander la garde alternée, ce qui pourrait être une bonne alternative à chacun des points que vous évoquez ...

Pour ce qui est des w.ends, il est pratiquement toujours indiqué : les 1er, 3ème voire 5ème w.ends du mois pour le papa ? Est-ce le cas pour vous, car il n'est jamais question de semaine paire ou impaire, qu'est-il indiqué à ce sujet ?
Les vacances, elles, sont la première ou la deuxième semaine, le premier ou le deuxième mois, selon que l'année est paire ou impaire .

A tout de suite ,
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 071
13 sept. 2008 à 19:08
Bonsoir ,

et excusez ma question peut-être inutile : n' ayant retrouvé qu'un autre post semblable à celui-ci comme vous l'indiquez, et pas d'autre trace, avez-vous obtenu des réponses depuis et quelques avis sur votre situation ?

Bonne soirée ,
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mary42500 Messages postés 45 Date d'inscription vendredi 12 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2008 41
14 sept. 2008 à 14:48
bonjour,

merci pour votre attention, mais non je n'ai touours pas eu de reponse, si vous pouviez m'aider ça serais un grand et enorme soulagement pour nous.

merci
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mary42500 Messages postés 45 Date d'inscription vendredi 12 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2008 41
14 sept. 2008 à 15:39
merci pour votre reponse

alors sur le papier de la grosse il n'ai pas indiquer 1 / 3 / 5 week-end du mois il est juste noté:
Un week-end sur deux du vendredi 19h00 au dimanche 18h30

mais par consequence sur le papier d'avant il etais bien notifier 1,3 & 5 week-end du mois

mais il me semble que le papier précedent n'a plus de valeur maintenant que la grosse est là.

pouvez vous nous expliquer un peu mieux

merci bcp
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 071
14 sept. 2008 à 16:04
Eh bien je m'explique mal pour ma part la différence des termes entre "le papier d'avant", à savoir un premier jugement ? et la grosse sensée le confirmer . La grosse étant le document officialisant le jugement, il ne devrait pas y avoir de différence entre l'un et l'autre ? De plus, il doit se trouver quelque part mention du jugement en question et de sa validité ou non ...

D'ailleurs, nous avons ici de multiples jugements, provisoires ou non, et jamais nous n'avons reçu de grosse, les jugements en question ayant été retirés directement au greffe et envoyés par les avocats ...

Les w.ends 1,3,5 sont la "norme" habituellement indiquée, à laquelle s'ajoute souvent : à défaut d'accord autre entre les parents ; il me semble que vous pourriez la faire valoir tout de même à la maman, si vous n'êtes pas d'accord avec sa façon d'organiser les w.ends, qui n'ont, je vous l'assure, aucun rapport avec semaine paire ou impaire !

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mary42500 Messages postés 45 Date d'inscription vendredi 12 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2008 41
14 sept. 2008 à 16:22
Désolée sais peut etre moi qui ne comprend rien
mais c'est vrai que c'est compliquer.

oui d'accord pour la norme mais je peux vous assurer que j'ai bien la grosse dans les doigts et que ce n'est absolument pas specifier 1 3 5 week end du mois donc je pense que nous allons faire comme ceci car sais ce que l'on rencontre chez toutes les personnes en conflient.
Moi ce qui me fait peur c'est vraiment le fait que ce ne soit pas noter sur le papier de la grosse 1 3 5 week end que l'ex femme de mon conjoint nous dise NON IL EST OR DE QUESTION QUE TU LE PRENNE, comme elle le fait bien souvent.
Car l'ex femme nous dit sans cesse REGARDE LE PAPIER DE LA GROSSE

alors oui c'est ce que nous faisons mais c'est vrai qu'il n'ai rien noter
donc nous reprendrons l'ancien papier qui specifie bien 1 3 5 week end .

mais est il vraiment valable???

merci pour votre patience
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 071
14 sept. 2008 à 16:56
Oh, non, ce n'est pas que nous ne comprenons rien, c'est que nous ne sommes pas juristes et que bien des choses sont complexes dans leur vocabulaire et autre ...

Ce que je demandais, c'est si, dans la grosse, il est fait référence au jugement, genre : en application du jugement du tant, ou: conformément au jugement, suite au jugement, etc , quelque chose qui démontre que la grosse vient officialiser le jugement, sans pour autant l'annuler ... ou est-il précisé qu'elle l'annule, au contraire ?

De toute façon, s'en tenir à ce qui est noté ne donnerait pas à la maman le pouvoir de décider quel w.end sur deux elle accorde ! Elle confond les paires et impaires, très certainement ! Et cela, la grosse ne le dit pas en matière de w.ends ! Vous pourriez le négocier avec elle .


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mary42500 Messages postés 45 Date d'inscription vendredi 12 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2008 41
14 sept. 2008 à 17:09
alors le papier dit : "convention definitive" et ne dit pas qu'elle annule l'autre papier

apres pour negocier helas ce n'est pas possible car il ne se parle plus depuis longtemps a cause d'un enorme probleme.

donc je pense que l'on va rester sur les 1 3 et 5 week end du mois
et lui ferais une photocopie des week ends pour lui stipuler quand l'enfant viendras exactement, ( enfin mon conjoint le feras)

dite une derniere question SVP merci encore pour tout:

quand mon conjoint travail le vendredi soir ( mon conjoint termine le travaille a 21h30 ) elle ne veux pas que je vienne recuperer l'enfant donc normalement le week end est perdu?? ou il a le droit de le recuperer le samedi??
car sur le papier il est specifier que si monsieur ne vient par chercher l'enfant dans l'heure qui suit et bien c'est comme ci il y renonçait.

N'est il pas en faute ?? ou a t'il le droit si elle porte plainte de justifier qu'il travaillait??

merci encore
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 071
14 sept. 2008 à 17:33
N'est-il pas précisé que le papa vient prendre l'enfant pour 19 h, 20 h au plus tard, ou le fait prendre par une personne honorable ( honorable veut dire que le papa lui fait confiance pour aller prendre l'enfant ) ?
J'espère que vous avez le papier sous les yeux, parce que je vous en fais faire, de la lecture, hein !

Donc vous êtes tout à fait en droit de vous présenter à sa place compte tenu de ses horaires et elle ne peut refuser, car c'est alors elle qui est en situation de non-présentation d'enfant . Si c'est "votre personne" qui la dérange et que cela envenimerait encore les choses, le papa peut aussi bien faire appel à un membre de sa famille, un voisin, un collègue, quelqu'un de sûr, et signaler par écrit recommandé à la maman que, les vendredis où il finit tard, l'enfant doit être remis à M. Mme Untel . Est-ce tous les vendredis ou un de temps en temps ?
Comme il peut très bien vous désigner, vous ! Et gardez copie ! Elle ne peut s'y opposer, sauf à se mettre dans son tort, et il vous faudrait alors aller signaler le fait auprès du Commissariat avec le jugement et le courrier ... Une grosse étant "exécutoire", c'est à dire qu'à la fin, elle doit porter un tampon et mention que "les forces de l'ordre peuvent être appelées pour l'exécution des décisions etc ...", donc un policier peut être appelé à vous accompagner pour signaler à la maman qu'elle doit remettre l'enfant .

Vous devriez sans doute signaler par courrier au juge concerné tous ces petits points de discorde, soit faute de précision dans le texte, soit faute de tolérance de la maman .
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mary42500 Messages postés 45 Date d'inscription vendredi 12 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2008 41
14 sept. 2008 à 18:15
:)) ne vous inquietez pas c'est deja bien gentille a vous de me repondre et de prendre de votre temps.

si il est stipuler que le papa dois venir le recuperer a 19h00 au plus tard 20h00 sinon il renonce a son week end.
et rien d'autre n'est dit sur la présence d'une tiers personnes au cas ou le papa ne pourrais pas venir le chercher.

donc nous allons faire le papier L.R.A.R pour dire que c'est- moi qui viendrais recuperer l'enfant quand mon conjoint travaillera.

sinon non ce n'ai que quelques vendredis qu'il travaille pas tout le temps

Disons que oui je pense que ma presence la derange car quand j'etais enceinte de 5mois elle c'est mise dans une colere enorme et a me dire des injures ( je pense par jalousie ) et en fait elle sais mise a me frapper et a me dire que je ne resterais pas avec mon conjoint enfin.... j'en reste là pour ça. ( desolée de vous donner quelques details )
C'est pour ça je pense qu'elle n'a jamais voulus que moi seule je vienne recuprer l'enfant.

je trouve ça dommage car l'enfant a besoin de son papa comme de sa maman.

Voilà donc nous ferons le papiers.

merci pour toutes ses informations merci bcp.
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BONJOUR JE CONNAI APEU PRè la même situation mon mari a été divorcé il a u un enfan avec son ex et elle a refai sa vi elle en a u un autre enfan avec son autre compagnon tou comme nou avon une petite fille aussi je voulai juste vou dire commen nou feson et commen ça été jugé
cet a dire que chaque début d'année nou feson un calendrier pour ne pa qu'il y ai embroulle je surligne no week end donc 1 3 5 et pour les vacances c bien pair ou impair donc pour l'année 2008 on avai l'enfant les premiere parti des vacances nou compton les jours et on divise par 2 pour les vacances été on ne fai pa juillet chez l'un aout chez l'autre on divise aussi jullet aout jusqu'a la rentre scolaire comme ça les mois ne son pa tro long ni pour l'un ni pour l'autre
et donc en 2009 çA SERA IMPAIR ON aura l'enfant les deuxième mointié des vacances par contre les week end ça ne change rien
et normalemen si votre mari ne peu pa prendre vl'enfan le vendredi il doi pouvoir le prendre le samedi le week end n'es pa foutou car nou c du vendredi 19H au dimanche 19H mai mon mari selon les horaires défoi il ne pouvai pa alors c t les samedi et si elle ne vou présente pa l'enfan il fo porté plainte appellé les flic pour faire constaté qu'elle ne vou le présente pa et elle sera e tor et au bout d'un moment le jugement pu changer mé il fo absolument le faire constaté sinon la oui c votre mari qui sera en tot
bon courage
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mary42500 Messages postés 45 Date d'inscription vendredi 12 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2008 41
16 sept. 2008 à 09:30
merci de m'avoir fait partager votre epreuve
c'est une bonne idées pour le calendrier ( je vais en parler a mon conjoint )

apres pour ce qui concerne les week ends quand mon conjoint travail les vendredis .

sur la feuille il est bien specifier a defaut d'accord :

Mr ..X.. prendras son fils du vendredi 19h00 au dimanche 18h30
si Mr. ..X.. ne sais pas presenter dans l'heure qui suit c'est qu'il y renonce pour la totalité.

donc là avec ça nous sommes bloquer.
et je pense mis a part recontacter le J.A.F ou notre avocat c'est nous qui sommes bloquer.

car de toute façon madame ne laisse pas le choix si mon conjoint n'ai pas là le vendredi et même si nous expliquons qu'il travail et qu'il ne peu pas venir chercher l'enfant le vendredi mais que samedi a la premiere heure il sera present pour profiter du week end avec l'enfant
et bien elle fait tout le samedi quand ont se presentent elle n'ai pas là!!!

mais nous ne pouvons pas aller porter plainte car comme c'est noté sur la papier de la grosse nous n'avons rien contre elle... Donc encore une fois elle gagne


là je suis vraiment malheureuse pour mon conjoint il ne l'a pas vu depuis la 2ieme semaine d'aout
car elle nous a demander si elle pouvais recuperer le petit car elle devais lui acheter les fournitures scolaires

alors nous ben oui c'etais normal donc là depose le dimanche soir pour que le lundi sa maman fasse les courses scolaire, et bien quand nous avons demander a le recuprer le lendemain bien elle a refuser et nous a dit qu'a partir du moment ou on le lui rendais et bien c'est que mon conjoint renonçais en totaliter a ses vacances, et du coup ben là on etais coincer elle avait l'enfant pendant nos vacances on ne pouvais rien faire...

et là pareil pour ce week end ou on devais le recuperer samedi bien elle n'etais ps presente...

donc ça commence vraiment a faire très longgggggggggg surtout que si elle etais avec l'enfant on comprendrais mais c'est son papy qui là toute la journée donc elle aurais pu le laisser a son papa, le petit doit etre debousoler et je suis sure qu'en revenant il va me poser pleins de questions et qu'on va avoir tous les tors j'en suis malade rien que d'y penser...
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 071
16 sept. 2008 à 11:22
Bonjour ,

Vous présentez, hélas, la situation "typique" des papas quant ils sont devant la mauvaise volonté évidente de la maman, on n'aurait su mieux la décrire ( et encore, je suis certaine qu'il en a bien d'autres tracasseries ! ) ;C'est d'ailleurs pour cela que nous ne pouvons que comprendre (sans accepter les termes insultants!) les papas à bout qui ne parviennent pas à se faire entendre !

Vous avez devant vous, à mon sens, et dans le droit fil des différentes réponses, la possibilité de réagir rapidement : soit par avocat, dont le conseil n'est pas à négliger, soit par un premier courrier A.R. au JAF, exposant toutes les difficultés ( déjà, entre les dispositions du jugement et de la grosse, dont certains éléments manquants portent à trop d'interprétations en votre défaveur : les w.ends, la prise en charge ), le contrat de travail ou toute preuve de l'existence d'un vendredi travaillé, l'impossibilité (que nous avons tous pour la plupart indiquée, le papa peut se trouver avoir une grippe, une réunion tardive, etc,) de persuader la maman de laisser l'enfant à la personne que désignera le papa à sa place, etc etc ...et surtout, le fait que, par ces agissements, la maman laisse plusieurs semaines de suite l'enfant dans l'absence du père ( que, bien sûr, elle présente à l'enfant comme responsable du fait, difficile d'imaginer le contraire ! ) .

Prenez conseil avant, mais relancez le juge afin qu'il remette de l'ordre ... Profitez-en, tant qu'à faire, parce que le juge n'y reviendra pas tous les deux ans, pour évoquer les problèmes de l'avenir : un sac d' habits, la possession de cartes d'identité, la présentation systématique du carnet de santé avec l'enfant, toutes ces "petites choses" dont vous voyez, ici et là, qu'elles posent un jour un nouveau conflit !... Autant que le maximum de précisions soient apportées .

Bonne journée ,
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mary42500 Messages postés 45 Date d'inscription vendredi 12 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2008 41
16 sept. 2008 à 12:01
merci pour les precisions je tiens informer mon conjoint de tout ceci
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