Incroyable TRESOR PUBLICRésolu

Question

Bonjour à tous,
Voilà mon incroyable petite histoire:
Depuis fin 2006 je ne suis plus résident, cependant j'ai envoyé 2 chèques pour le 1/3 paiement au trésor public ce qui est normal. Le premier est encaissé et pas le second... A la fin de l'année je reçois cette fois ci une lettre du service des non résidents m'indiquant que je dois payer une somme exorbitante et après vérification c'était une erreur, un abattement est fait mais je leur explique que j'ai déjà versé 2 chèque au trésor public de mon ancien domicile, le service des non résidents m'explique qu'en fait mon ancienne trésorerie aurait du me rembourser les chèques et n'aurait même pas du les encaisser.
Je téléphone donc à mon ancienne trésorerie et la STUPEUR mon deuxième chèque était sans provisions et du coup ils me remboursent le premier chèque moins les frais bancaires de 40€ pour ce sois disant chèque sans provision qui est parfaitement impossible puisque le compte était largement provisionné...
Est-il possible que les banques fassent ce type d'erreur ou est-ce une entourloupe du trésor public?

Petit-Pierre · Answer

Kino,

je crois que pour en avoir le cœur net, le mieux serait de vous rapprocher
de votre conseiller-clientèle dans votre banque.

Il pourra vous renseigner sur les chèques remis pour encaissement par le T.P.,
et vous dire s'il y a eu, ou non, des rejets.

(En principe, si un chèque avait été rejeté par votre banque, vous en auriez entendu parler).

Bonne journée.

Petit-Pierre

pierre caron · Answer

salut j ai bien lu ton histoire et je pense qu aujourdhui tout est bien réglé mais j aimerais bien que tu puisses m envoyer un exemplaire de ton certificat de non resident que t a envoyé le tresor public stp

aimerais voi à quoi ca essemble

tof51430 · Answer

bonjour,
Le Trésor Public n'est pas une entreprise privée spécialisée dans l'escroquerie.C'est un service de l'Etat qui fonctionne suivant des principes bien encadrées...Donc les agents de l'Etat ne font pas n'importe quoi .Si votre chèque revient dans votre Trésorerie sans provision, c'est que c'est votre banque qui a fait le rejet et pas la Trésorerie ( idem pour tous les prélèvements rejetés ).Donc si remboursement de chèque il y a , c'est forcémment sans les frais que votre banque a comptabilisé ...Adressez-vous à votre banque pour savoir pourquoi elle a rejeté votre chèque, si vous estimez que votre compte était suffisamment approvisionné.

flocroisic · Answer

dès fois, il y a des pbs de rejets avec les banques.
j'ai tout  en prélèvements automatiques.
quelle fut pas ma surprise au retour de mes congés.
j'ai eu un rejet de prélèvement par ma banque pour un box que je loue ( donc rien à voir avec les impots ), alors que même, les sous étaient dessus à 10 € pres ( et j'ai droit à un découvert )
bien evidemment pas prevenu : économie oblige pas de timbre ni de papier mais des frais

Kino · Answer

En fait la date du chèque était erronée (c'est comme si j'avais signé 28/06/2010) et du coup ça a provoqué tout ce bazar...
Malgré que ce service soit "sois disant ordonné" l'erreur est humaine et ils se trompent aussi...
Pierre: Pour le certificat de non résident je ne l'ai plus mais il s'agit d'un document que la mairie locale fait attestant la demeure locale...

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