Nivelement terrain sur cloture/separation
XTOPHE77
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xtophe77 - 30 juin 2008 à 20:28
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A voir également:
- Nivelement terrain sur cloture/separation
- Dossier cloture caf - Forum CAF
- Refus mairie clôture - Forum Immobilier
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Guide
- Double clôture entre voisin ✓ - Forum Voisinage
- Cloture arraché par le vent assurance - Guide
2 réponses
pierre a feu
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30 juin 2008 à 17:47
30 juin 2008 à 17:47
Faites en limite de propriété et prevenez gentiment votre voisin qu'en dehors du fait que le mur soit votre propriété, il n'est pas prévu pour retenir son exaussement de sol et que c'est bien à lui de faire en sorte...mess précédent
Cordialement
Cordialement
pierre a feu
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30 juin 2008 à 14:08
30 juin 2008 à 14:08
En dehors de toutes considération en termes de hauteur de terrain, le mur vous appartient et ne doit pas servir de retenue pour l'exaussement de sol de votre voisin.
C'est à lui de faire en sorte que ce même exaussemenr soit contenu par des moyens qu'il aura mis en oeuvre.
Enfin, un géomètre ne devrait pas (au conditionnel) pouvoir refuser le bornage d'un terrain.
C'est à lui de faire en sorte que ce même exaussemenr soit contenu par des moyens qu'il aura mis en oeuvre.
Enfin, un géomètre ne devrait pas (au conditionnel) pouvoir refuser le bornage d'un terrain.
30 juin 2008 à 20:28