Problèmes de voisinage, quel recours ?Fermé

Question

Bonjour,

Mes parents sont propriétaires d'une maison mitoyenne. Ils ont des problèmes de voisinage depuis bien 2 ans maintenant. Cela se manifeste de plusieurs façons :

- La voisine a construit une payola contre le mur mitoyen nous privant de soleil quand nous sommes sur la terrasse. 

Pour la construire, elle n’a demandé aucune autorisation et il semble qu’elle soit trop haute. 

Nous avons cependant décidé de la laisser faire pour ne pas faire d’histoires et avons mis notre table au fonds du jardin pour profiter du beau temps. La encore ça ne lui a pas plu et elle rentrait chez elle en claquant la fenêtre. 

Il faut savoir que notre jardin est plus haut que le sien (à son arrivée, elle a rabaissé le terrain). Même si nous ne le cherchons pas, nous avions à ce moment vue chez elle.

Elle a donc mis quelque chose pour cacher sur le grillage mitoyen. 

Cela suscite quelques inquiétudes de notre part car le mur de soutien est vieux. Beaucoup de gamins viennent jouer chez nous et nous avons peur que le grillage lâche un jour.

- Un autre problème que nous avons avec la voisine est le fait que nous ayons un animal domestique. Elle a aussi 2 chiens et ils aboient souvent l’un contre l’autre.

Il semble que mon chien n’apprécie pas la voisine. Des qu’il la voit il lui montre les crocs et est vraiment méchant. Nous en connaissons la raison : ma sœur a vu son concubin lancer des cailloux sur le chien. 

De même, quelques mois après sa venue, le chien a été empoisonné dans notre jardin. Cependant nous n’avons que des soupçons et aucunes preuves probantes.

Dans tous les cas, nous les voyons au quotidien titiller notre chien (ils tapent dans le grillage, dans leurs mains etc quand il est dehors) et de ce fait nous ne le laissons plus sortir seul dans le jardin.

Il faut savoir aussi que ce chien est un jagd terrier. Il n’est pas considéré comme un chien dangereux, mais vu son caractère tétu, on fréquente avec lui un club canin (cours d’obéissance).

- Dernière chose : il n’y a aucun moyen de dialogue. Nous avons déjà essayé et nous nous faisons souvent insulter, voir même diffamer.

Elle a été jusqu'à dire qu’elle allait faire les valises de ma sœur, car sa place n’est visiblement pas chez mes parents pour elle.

On commence franchement à en avoir marre et nous nous demandons sérieusement quels recours nous pourrions avoir pour faire cesser la situation.

Doit-on se débarrasser de notre chien ? Doit-on arrêter d’aller dans notre jardin ? L’ignorer ? Existe-t-il des moyens de recours juridique ? Des médiateurs ? 

Je vous remercie d’avance pour votre aide et désolée pour le gros billet ;)

Journey · Accepted Answer

Bonjour à tous,
Pour avoir connu les mêmes problèmes qui pourrissent la vie, la lecture de vos posts appellent quelques remarques de ma part:
- On ne peux pas interdire les chiens, sauf s'ils ont un comportement dangereux. Il convient donc de faire contrôler la normalité comportementale de son chien régulièrement par le vétérinaire, par exemple lors de la visite annuelle de vaccination. La parole du vétérinaire comptera plus que celle du voisin agressif en cas de problème.
- Si le voisin a un comportement du type "marginal" (insultes, asociabilité, grossièreté chronique), il ne faut pas hésiter à le faire prendre à son propre jeu: après avoir déposé une plainte en gendarmerie ou au commissariat et en avoir une trace écrite, on peut activer les services sociaux de la ville ou du département pour "dangerosité comportementale" pouvant présenter une menace pour l'entourage. Ces services sont obligés de se déplacer et vont diligenter une enquête de voisinage, puis une enquête sociale. Souvent, les troubles comportementaux sont liés à une addiction (alcool, drogue) ou à un syndrome psychiatrique non décelé au préalable. Si cette démarche n'aboutit généralement qu'à une prise en compte socio-médicale du voisin indélicat, elle a au moins l'avantage d'appeler l'attention des services compétents sur la potentialité de la situation (forces de l'ordre, municipalité, DDASS, etc...) et de bien faire identifier, par le voisinage, qui est potentiellement dangereux de qui ne l'est pas.
- Toute démarche ne demande qu'un peu de courage et un peu de temps. C'est, justement, en ne faisant rien, que le voisin indélicat continue ses indélicatesses. Il acquiert alors un sentiment de toute puissance et, surtout, d'impunité. Parallèlement, votre bien immobilier perd de sa valeur à la revente du fait de ses agissements (qui irait habiter auprès d'un tel voisin ?).

Dans tous les cas, je ne peux que vous recommander de ne pas baisser les bras, de faire valoir votre droit inaliénable à jouir pleinement de votre domicile sans restriction et de continuer la lutte contre la connerie humaine (je sais, y'a du boulot ;-)

Bien à vous et courage,
Journey

carine85 · Answer

Bonjour,

concernant la pergola ou autre que ta voisine a installé, si elle est supérieur à 9m² elle a besoin d'une autorisation type permis de construire. pour le grillage a voir si dans le secteur ou habite tes parents cela est autorisé. afin de faire vérifier la conformité des installations de la voisine, tu peux écrire à la dde de ton département en précisant le nom et adresse de ta voisine, et en leur expliquant qu'il te semble que sa construction n'est pas conforme au permis de construire qu'elle a déposé en mairie, meme si cela date de plusieurs années. pour moi, cela a fonctionné la dde a vérifié les murs de clotures de mon voisin et lui a demandé de deposer un permis de construire conforme. pour ce qui est des animaux cela est plus complexes surtout si ce ne sont que des chiens
a+

gerberas · Answer

bonjour miyako, 
j'ai problème similaire aux tien. 1 voisine qui ce croit tout permi et qui pourri la vie des autres...

ça fait 20 ans passé que mes parents habitent à coté. depuis 2ans ma mère souhaite installé un mur de briques à la place du vieu grillage mitoyen ( comme l'autre est divorcé, ma mère lui a même dit que si nécessaire on prendrai à la charge la total parte des frais...) elle si est opposé. et voici que dernièrement elle à décidée de changer le grillage(je rappel mitoyen) sans notre accord.

cette fois c'est trop, surtout pour ma mère, elle en a des angoisses... cette fois j'ai encouragé mes parents à aller jusqu'au bout, de plus on est persuader qu'elle nous a vollé quelques centimètres sur notre terrain il y a longtemps.
donc, cette fois si nous allons nous seulementnous défendre et lui rappeler ces droits et obligations de voisinages mais également ...puisque elle nous laisse pas le choix de l'attaquer... réclamer la récuperation de notre terrain.

bref, je te conseil de faire comme nous. il y a un moment où il faut remettre les gens à leur place. nous avons RDV avec le consiliateur de justice ce vendredi, tu peux te renseigner en mairie. d'autre part, si tu as une assurance protection juridique profite en. 

vous avez été patient avec elle. elle va vraiment trop loin, par ex faire les valises de ta soeur??? n'importe quoi!
pour ton chien , qu'en dit le club canin que tu fréquente?

miyako · Answer

Bonjour,

merci pour vos réponses!

@Carine85 : Je vais écrire une lettre à la DDE avec mes parents, on verra ce que ca pourra donner.

@Gerberas : Le club canin a dit que y'avait rien a faire pour le chien. Qu'il fallait qu'on fasse attetion parce qu'à force de l'énerver, il risquait un jour de la modre.
Vu que cette femme a des gamins, ca nous a un peu fait peur. Maintenant le chien est toujours attaché dans le jardin (pour eviter qu'il sorte seul). On s'est renseigner pour le placer mais ca nous fait trop de peine, on a pas réussi. On est rentré avec des conseils de la SPA et d'un comportementaliste. On va maintenant essayer de voir avec le vétérinaire si c'est possible d'avoir un comportement de non-agressivité.
Bonne chance a tes parents et toi pour vos demarches!

Petit up sur la situation : elle empire. 

Dès que nous avons de la visite, le voisin rote et pete sur sa terrasse pour nous faire rentrer, il regarde a travers la cloison qu'il nous a mis et guette tout ce qu'on dit, sans compter les menaces. Ils envoient leurs gamins dehors dire aux autres enfants de plus jouer avec mon frere de 8 ans et j'en passe. Ma mere est proche de la crise de nerfs!

On a voulu poser une main courante mais les flics ont dit qu'ils pouvaient pas le faire.. J'ai du mal à y croire!

Heysel · Answer

J'espere que j'ai mal compris lorsque vous demandez si vous devez vous debarasser de votre chien pour une conne ??????

Manquerait plus que ca tiens, si vraiment elle persiste monter un grillage a environ 1m de celui deja existant ca permettra deja que votre chien puisse etre tranquille.

si celle ci persiste n'hesitez pas a porter plainte pour harcelement !

Ps: faites attention lorsque vous sortez votre chien si il la croise, mon shar-pei avait mordu la voisine qui s'amusait a le caillasser justement.

Marie S · Answer

Attention avec la nouvelle loi sur les chiens dangereux : un chien quel que soit sa race, s'il mord, doit obligatoirement, s'il y a plainte, faire l'objet d'un avis vétérinaire et on peut fort bien l'euthanasier malgré vous.

Un chien réagit de façon extrêmement complexe et n'a pas le même mode de fonctionnement qu'un humain, il peut attaquer quand il est dépressif, or l'attacher constamment est un moyen de le rendre dépressif.

Je crois que tout le problème vient de là, vous avez un chien potentiellement dangereux et ça irrite vos voisins.

Miyako · Answer

@Marie : Les problèmes de voisinage datent d'avant l'arrivée du chien. Celui-ci n'est donc au final qu'un prétexte de plus. 

Nous connaissons la loi sur les chiens dangereux et nous nous sommes donc renseigné. D'où le fait que nous avons demandé conseil aussi à un comportementaliste, pris des renseignements à la SPA, chez le vétérinaire et porté une main courante sur le chien.  

Nous avons donc aujourd'hui plusieurs papiers attestant qu'il est sociable, a un comportement "normal" pour un chien, et qu'il n'est pas agressif.

Pour ses sorties, nous sommes toujours très vigilants et hors les voisins, il n'est agressif avec personne. Beaucoup d'enfants viennent jouer chez nous et il n'y a jamais eu aucun problème.

Pour moi, si les voisins le voient comme potentiellement dangereux, c'est à cause de ce qu'ils lui ont fait. Pour lui, ils représentent aujourd'hui une menace.

@Heysel : Au début, nous pensions nous en séparer, oui, mais nous n'en avons pas le coeur. C'est un chien adorable et nous avons et passons encore de nombreuses heures à le dresser.

nath · Answer

Bonjour, 
en ce jour merveilleux, la guerre des voisins recommence... Aujourd'hui, j'ai voulu fermer ma porte d'entrée. Mon voisin n'a pas voulu et il m'a insutée, encore menacée... franchement mais où on va, c'est decidé cette fois ci je porte plainte. La main courante ne leur fait pas peur mais là, ils vont dechanter.... Comme ils ont dit: je suis une conne, une petasse et tout ce qui s'en suit....
bonne chance pour les autres ayant des voisins tordus

Marie S · Answer

Je ne comprends pas bien le rapport entre votre porte d'entrée et le voisin ?

nath · Answer

nous avons 2 portes d'entreé: une avec une sonette reliant le jardin, l'accés garage et notre palier, la seconde interne en liaison avec notre palier. pour se déplacer entre ces 2 entrées, nous passons sur le palier des voisins; car c'est une maison mitoyenne tres mal concue. 
voilà, c'est une situation complexe à expliquer.

Anonyme · Answer

Les voisins vous menacent, vous harcellent, vous espionnent, empoisonnent votre chien, et tout ce que vous trouvez à faire c'est de déposer une main courante ?
Effectivement la police ne peut rien faire avec une main courante !
Après si vous avez décidé de ne pas porter plainte, c'est à vous de voir.

picad2 · Answer

Sugestion :  Installé une pencarte, en facade de votre propriété,  inscrit   AVIS PROPRIÉTÉ SOUS SURVEILLANCE VIDEO (Dans un premier temps) ....apres quelques jour si rien n'a changé dans 
l'attitude de votre voisin!....alors faite l'achat et l'installation reel d'une ou plusieur camera (audio video) sur votre propriété (disposé uniquement a un endroit qui pointe vers votre proprieté....jamais vers les autres evidament!....et caché si possible) ....aujourd'hui la tecnologie est tres abordable, et ce qui est important
c'est le coté DISUASIF .....et voici pourquoi!

Toute personne qui se sait filmé ou enregistré aurra une autre atitude, comportement, moins volubile,
.....les risques de trouble de voisinage vont diminué DRASTIQUEMENT! ....car tous ce qui est enregistré
devient des preuvent admissible en justice si nececaire!....ET C'EST LA PENCARTE QUI EST LE PLU
IMPORTANT! (car elle demontre votre souci de protegé vos interet!....et d'avisez tous ceux qui tente
de vous nuire qu'ils devront repondre de leur actes en justise.)

Sachez que seul un avocat pourra vous confirmez si oui ou non vos enregistrementssont acceptables
en justice comme preuves! 

Sachez que si vous n'utilisez pas cette methode....alors votre credibilité sera posiiblement affaibli  (lorsque l'
ont a une solution simple a notre probleme, et que l'ont continu a tenté de reglé par des solution complexes,
ardues, compliqué,...etc!.... LES JUGES SAVENT TOUT CA ET EN TIENNENT COMPTS!....et c'est ce qui fait
perdre beaucoup de cause valables !..... )

Problèmes de voisinage, quel recours ?

12 réponses

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