Clôture d'un contrat d'Assurance VieRésolu/Fermé

Question

Bonjour,
Je possède un contrat d'assurance vie par capitalisation dont le support est constitué de Fonds en Euros.
Ce contrat a été souscrit en avril 2003.
Je souhaite le clôturer afin de récupérer mes fonds, la plus value est ridicule, pour ne pas dire insignifiante.
Je souhaiterai savoir s'il existe une lettre type prévue à cet effet afin d'utiliser les termes adéquats.
Je souhaiterai également connaître le délai moyen à prévoir entre l'envoi de mon courrier de demande de rachat total et la réception du chèque de la compagnie d'assurance concernée.
Je remercie cordialement par avance les personnes qui voudront bien apporter des réponses à ces deux questions.

laline · Accepted Answer

je possede un contrat d'assurance vie qui periclite, si je demande le rembourseent, est ce que je recupererais la totalité des sommes versees

tomance28 · Answer

Pourquoi le cloturer......laisser 1 euros et garder le....... il date de 2003 donc les prélèvements libératoire  sur les intérêt était de 46 % de 1 à 4 ans et passe de 26% de 4 à 8 ans et 7.5 % au dela des 8 ans....... je vous conseille de ne pas le fermer..... l'assurance vie est un support sur et rentable 4,5 % voir 5 % pour 2008...... sur les support en euros bien sur.... et le capital est garantie.... Vous avez déjà payer les droits d'entrée à l'ouverture........ROMANE.

dd le banquier · Answer

bonjour,
le conseil de conserver le contrat est louable, mais il ne repond pas ton besoin. 
Premierement, le pfl n'est pas de 26% entre 4 et 8 ans, mais 15%. Ensuite s'ajoute les prélèvements sociaux de 11%. 
Il faut savoir que l'on peut choisir la fiscalité IR. A voir en fonction de ta situation fiscale sur 2008. 
Deuxiemement, si tes intérêts sont "négligeables", c'est que les versements ne sont pas trop élévés non plus. 
Il faut savoir que les rachats partiels sont possibles, mais avec un minimum à laisser sur le contrat. A ma connaissance, aucun contrat ne permet de laisser un euro seulement.

Enfin, sur les délais de traitements : si tous les éléments sont présentés lors de la demande, un rachat partiel ou total est traité de manière identique !

Si tu clotures ton contrat, penses à en réouvrir un rapidement ainsi que le conjoint et les enfants ! l'ass vie sert toujours !

ddle banquier · Answer

il y a plusieurs facons de préparer sa retraite, et l'ass vie en est une.
Je conseille souvent un panachage :
- mettre toute la gamme des livrets au plafond
- des comptes à terme proposant des revenus trimestriels ( contrats bancaires sans frais )
- ass vie ( attention aux frais sur versements et surtout aux frais annuels de gestion )
- enfin versements sur les anciens PEP bancaires si vous en avez un !!

Freak-tm · Answer

Bonjour,

Suite a un rachat d'argent que j'ai effectué le mois dernier sur mon assurance vie Antarius (Credit du Nord) je me suis appercu que la somme obtenu était plus faible d'une valeur de 235euro environ.

- Au début du mois de juin j'ai demandé un rachat d'argent global car depuis 7mois la banque m'a fait perdre +400euro sur ce contrat.
- Le 12juin je reçois mon relevé de compte qui m'indique que mon assurance vie est de 8202euro
- Le 26juin après les 3semaines nécessaires, le rachat d'argent est effectué.
- 3 jour après je reçois le courrier indiquant que le rachat GLOBAL à bien était effectué pour une valeur de 7967euro

Soit 235euro de moins que la valeur de mon contrat 13jour plus tôt. J'ai donc appelé mon conseillé qui m'a dit: "je vais appeler à Lille je vous tiens au courant", mais la je n'ai pas eu de nouvelles depuis. Au bout d'une semaine de tentative jusqu'aujourd'hui j'ai décidé de voir avec un autre conseillé de la banque pour pouvoir régler mon problème. Et la on m'a donné pour raison que c'était normal étant donné les baisses de la bourse en ce moment. 

Est-ce que qqn pourrai m'éclairer un peu, et me donner son avis sur la situation. Je suis encore étudiant, je n'ai pas de salaire.

Merci

Freak-tm · Answer

up !

koyot · Answer

Bonjour,
Je vien d'effectuer un "rachat total"(c'est le terme employer pour cette opperation !)et j'ai procéder par envoi tout simplement d'une lettre a ma companie d'assurance vie, avec un AR (obligatoire!!!) dans la quelle j'ai précisé (à par mes coordonnées nom prenom ect..ect...la date de la lettre ,fait à ...etc...)que je voudrai effectuer un "rachat total" de mon contrat N°?......... dans le plus bref délais et c'est tout + la politésse d'usage(si il ont mérités!?)
Il existe également ene letre "type" (qui n'est pas autre chose que ce que j'ai vous ai signaler à faire) qui vous ai generalement envoyé sur simple demende de votre part (et obligatoirement !!),par votre conseil en géstion du patrimoine,ou courtier (si vous en avez un!?)une fois reçu ce mail vous l' l'imprimer" tout simplement et vous l'evoyé par la poste, a votre companie, dans la quellle vosu avez votre contrat de souscrit ..sans oublier de joindre votre RIB pour le virement.!!
Les delais obligatoires(pour que l'on vous verse votre argent !!) sont generalement de 30jours ouvrés, à partir du moment ou il ont reçu votre lettre ( le cachet de la poste fait office de preuve d'envoi a telle date) , après quoi la, companie est en faute en vous pouver porter plainte !!..generalement il respectents ce délais maximum prevu par la loi,car de ce coté c'est asez reglemanté. 
Tou ceci est obligatoirement et clairement stipulé dans votre notice jointe au contrat que vous avez signé avec votre companie en avril 2003 (et si ce n'est pas le cas ,comme par fois cela arive,alors il sont egelement dans leurs tor et vosu pouvez vous plaindre popur cela )
Donc une simple lettre precisent vos intetions(munis des moyens permetents de vous identifier clairement  ) suffit à mettre un terme defintif a votre contrat et aucune opposition à cette décision ne poura etre évouqué, car c'est la loi qui vous permet de sortir qaunt vous voulez, en payent au passage les taxe sur les plus valus réalisé sur vos contrat depuis le debut de sa soucription,  le est  connu>>>>il est  de 35%+11%de CSG avant 4an,...15%+11% de CSG de 4an a 8an ,et 7,5% + 11 de CSG après 8ans ..certains contrats sont exonérés completement de la taxation sur les plus valus après 8 ans ,mais pour cela il va faloir vous rensegner.(contrat a terme ou pas ,contrat DSK ou contart vie entière ...tout depend de type de contart que vous avez souscrit auparavent

monique · Answer

Est-que je peux retirer la totalité d'un contrat assurance vie g m o, au bout de plus de10 ans de signature de contrat,même si j'ai désigné un bénéficiaire. Quelle est la démarche à suivre? meri de me répondre.

stephisto · Answer

Bonjour et merci d'avance pour vos réponses,
j'ai souscris un contrat assurance vie multisupports avec Operassur (puis auria vie puis maintenant Novalis) il y a 10 ans. 
Je constate aujourd'hui que sur les 8000 euros de capital que j'ai déposé, si je procède à un rachat total, je me retrouve avec 4000 euros seulement ; bas edu calcul des contres valeurs !
Je me sens floué car je n'étais pas informé de ce risque de perte lors de la signature de mon contrat (je viens de relire les termes de ce contrat et aucune mention à des pertes !) !
Je viens de lire sur un forum :
"En raison d&#8217;un défaut d&#8217;information, les assurés de contrats multisupports peuvent récupérer leur mise, selon la Cour de Cassation. En effet, la cour de Cassation, vient par deux fois (le 7 mars dernier) de confirmer le jugement donnant raison aux deux assurés en litige avec leurs assureurs (Axa et la Mondiale). Ces deux assureurs se voient donc dans l&#8217;obligation de rembourser à leurs clients les pertes enregistrées, pour défaut d&#8217;information sur leur produit. Comment est-ce possible ? 
Faute d&#8217;avoir obtenu l&#8217;information suffisante de la part de la compagnie d&#8217;assurance sur les risques inhérents aux unités de compte, le délai de renonciation au contrat fixé normalement à trente jours, est prorogé jusqu&#8217;à la date de remise des données manquantes. Par conséquent, si les assurés constatent un manquement, ils peuvent à tout moment, renoncer à leur contrat d&#8217;assurance-vie et obtenir la restitution des sommes qu&#8217;il y avait investies. Il y aurait déjà (selon la source : Les echos), environ 250 contentieux similaires actuellement".
Comment dois-je faire pour lancer une procédure ? courrier en AR à l'assureur ? plainte ?
Merci de m'aider et j'espère que ce message pourra être utile à d'autres personnes.
Christophe

kambe · Answer

Bonjour,

il n'existe pas de lettre type pour racheter votre contrat, c'est un acte sous seing privé. Une simple lettre adressée à la compagnie de gestion( je souhaite effectuer le  rachat total de mon contrat), datée, et signée; avec la copie de votre pièce d'identité, RIB ou précision de paiement par chèque.

vous n'oubliez pas de préciser l'option fiscale( en cas de plus value])prélèvement libératoire ou impot sur le revenu.

Il existe également une autre possibilité pour financer l'achat de votre bien sans la cloture de votre contrat:

pour cela, vous demandez un prêt bancaire auprès de votre organisme; à hauteur du montant total de votre contrat d'assurance-vie sur lequel la banque prend un nantissement ( garantie du prêt).

Au remboursement du prêt, vous reprenez la gestion de votre contrat qui reste quand même avantageux dans le cadre d'une transmission,succession. A défaut c'est la banque qui demandera le rachat total à votre place ( mais avec votre accord préalable, pour ne pas trop verser à la banque si vous avez déjà commencer à rembourser)

mondexpro · Answer

Il est certain qu'avec tous ces contrats, il est préférable de prendre le temps de bien étudier, même si il est difficile de se projeter dans le temps, que se passera t-il dns 5 ou 10 ans? quels seront les bases de calculs pour les demandes de rachat?
Restons prudent et diversifions nos investissements, c'est le plus sur moyen de protéger nos biens

http://assurance-vie-0.blogspot.com/

mondexpro

Clôture d'un contrat d'Assurance Vie

11 réponses

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