Location d'une maison pas aux normes

Résolu/Fermé
steph - 14 avril 2008 à 16:45
Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription mercredi 26 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2018 - 16 déc. 2010 à 16:36
Bonjour,

Je viens de quitter une maison que je louais depuis 7 mois. Quand je l'ai visité, elle paraissait etre correcte, mais il se trouve que quand l'hivers est arrivé, je me suis trouvée dans une "éponge", la maison etait toute humide, l'électricité hors norme (il s'agit d'une maison des années 70), pas de VMC, pas de systeme d'aeration quelconque. Du coup, je vivais dans une maison avec de la moisissure partout. J'ai donc écris à l'agence immobiliére et au propriétaire pour essayé d'améliorer le logement (l"isoler) pour pouvoir vivre correctement. L'agence m'a donc téléphoné et m'a di que si c'était pour mettre la pagaille et que je me plaisait pas dans cette maison il valait mieux que je parte. Du coup, j'ai cherché un autre logment, et je suis donc partie. je n'ai pas encore fait l'etat des lieux de sortie et je sais pas si la moisissure et tous les dégats causé par l'humidité ne va pas me couté la caution...
De plus lors de mon déménagement, je me suis aperçu que certains de mes meubles etaient moisi derrière (en fait tous les meubles qui etaient contre les murs exterieurs), mais le pire c'est que dans les deux chambres, il se trouve que mes sommiers et mes deux matelas sont moisis, ai-je un moyen de pouvoir me faire dédommager ou non ?
De plus je sais que depuis juillet, une loi dit que le propriétaire (ou agence) doit faire un diagnostic de la performance énérgétique pour savoir l'état de la maison qu'on loue, or aprés plusieurs demande auprés de ces personnes je n'ai obtenu le document de la DPE que 4 mois aprés m'y etre installé.
Ai je des recours pour tous ces problèmes ? Que puis je faire pour mes dégats matèriels ? Si on me rend pas ma caution que puis je faire ? Dois je signé l'etat des lieux de sortie malgres kil mentionne la moisissure et tous les dégats (tapisserie, plainte moisis, murs moisis, plafonds moisis, ...)

7 réponses

Bonjour,je me permets de vous contacter car j'ai un souci avec mon logement.
En effet j'ai déménagé fin février 2008 dans une petite maison.Lorsque nous avons visité,nous avons remarqué que les vitres de la salle,la cuisine et la chambre de notre bébé de 10 mois sont félées et que le parquet de notre chambre était tout cassé et il y a un gros souci d'isolation.Le propriétaire nous a dit lors de la visite qu'il allait changer les vitres et réparer le parquet.Nous avons aussi des invasions de fourmis dans toutes les pièces(on en retrouve meme dans notre armoire au milieu de nos vetements) et nous avons eu un nid de guepes dans une trappe d'aération de notre chambre et nous avons acheté des bombes et des grilles pour les arretés et tout ceci à nos frais..pas normal.
Mon bébé de 10 mois dort dans une chambre à 15°l'hiver et 26° l'été.
Nous chauffons au fioul et on chauffe dans le vent.Nous avons mis 800 euros de fioul et dans la chambre de notre bébé,on a du rajouter un chauffage d'appoint (que le propriétaire nous a prété) et on a du mettre du benzine,d'ou des frais supplémentaires.
Alors pourquoi chauffer au fioul??Nous avons qu'un salaire donc c'est déjà dur pour nous financièrement.
De plus,il n'y a pas de vmc dans la salle de bain ni dans la cuisine ni dans les toilettes.
Nous avons donc écrit à l'agence pour expliquer tout cela.
Le propriétaire,qui habite à coté est venu furieux nous dire que de toute façon,quand sa mère partirai,il vendrait la maison et qu'il ne comptait faire aucun travaux.
De plus des prises électriques se défont et je suis sure qu'elles ne sont plus aux normes,ni la chaudière..
Le propriétaire nous a dit que si nous n'étions pas content, non devions partir,et l'agence immobilière s'en moque royalement.
Nous cherchons autre chose car l'ambiance est devenu invivable,mais je ne veut pas que le propriétaire s'en sorte aussi facilement car avec un salaire nous sommes obligé de nous écarté du boulot de mon copain,d'ou des frais supplémentaires.
Nous avions signé un bail de 3 ans et au bout de 5 mois nous devons déjà repartir...D4ou des frais d'agence de 517 euros de perdu ...d'ou une rage d'enfer.
Que peut-on faire??????aidez nous s'il vous plait.
Merci de votre compréhension.
En attente d'une réponse rapide de votre part,Veuillez agréer,Monsieur,l'expression de mes sentiments distinguées.
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Bonjour,
Je pense que la prochaine étape après la lettre recommandée au propriétaire est de contacter l'ADIL. Ils vous donneraont les démarches à suivre pour saisir le tribunal et obliger votre propriétaire à réaliser les travaux. Sinon contactez la mairie de votre domicile qui vous aiguillera et enverra un inspecteur sur les lieux.
Nous rencontrons également des problèmes similaires. Nous avons emménagé en décembre 2007 dans une maison qui paraissait très bien lors de la visite. Mais un mois après nous avons remarqué des flaques d'eau au sol dans la chambre de notre fille de 8mois. Nous l'avons changée de pièce pour la mettre dans la chambre la moins humide. Nous en avons informé le propriétaire mais aujourd'hui rien n'a été encore fait. Il n'y a ni aération, ni VMC. Les murs sont moisis surtout ceux de la salle de bain et de la chambre qui était prévue de notre fille. Elle est malade depuis trois semaines et se réveille la nuit secouée par des quintes de toux. On s'est aperçu que nos matelas, nos meubles et meme certains vêtements à l'intérieur des armoires moisissaient. Pourtant, nous avons chauffé tout l'hiver à raison de 600 euros de fioul tous les deux mois. Nous avons donné notre préavis et il est prévu que nous quittions les lieux le 1er septembre. Mais notre fille étant malade nous voulons quitter les lieux au plus vite. Le propriétaire refuse de nous laisser quitter les lieux au 1er août. Je lui ai donc envoyé un recommandé avec AR pour lui signifier que nous quitterons les lieux le 15 juillet et que si il s'y opposait je saisissait la DDASS pour qu'il m'envoie un inspecteur qui, s'il déclara le logement insalubre, empêchera le propriétaire de relouer le logement tant que les travaux ne seront pas effectués. Et sur les conseils de l'ADIL je saisirais le tribunal pour avoir un dédommagement pour les pertes matériels occasionnées si on ne trouve pas d'accord. Je ne veux pas de dédommagement mais seulement la possibilité de partir vite! Mon propriétaire doit recevoir ma lettre demain donc on verra pour la suite!
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jujunad > angelik64
24 août 2008 à 21:09
bonjour angelik64, étant moi et mon coinjoint dans la meme situation que toi, nous aimerions savoir sile courrier à ton proprio a fait avancer les choses, et comment la situation a évoluer. (en bien j'éspere). nous attendons une réponse de ta part, car nous sommes sur le point d'envoyer un courrier similaire à notre proprio, mais avons tendance à croire, vu son honneteté qu'il ne bougera pas le petit doigt. courage à toi.
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Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription mercredi 26 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2018 6 837
14 avril 2008 à 23:37
Bonjour,
C'est avant de donner votre préavis qu'il aurait fallu venir sur ce forum. En effet nous vous aurions conseillé d'envoyer une ou plusieurs LRAR à l'agence, afin 1) de les mettre en face de leurs responsabilités, en détaillant les problèmes et les dégâts, 2) d'avoir une preuve irréfutable que l'agence était au courant de la formation de toute cette moisissure dans la maison.
Lors de l'état des lieux de sortie, qui sera comparé à l'EDL d'entrée l'agence va bien évidemment constater toute cette moisissure et vous en tenir pour responsable. Cela peut vous couter plus que la caution.
Je vous conseille donc, avant l'EDL de sortie, de contacter l'ADIL Agence Départementale d'information sur le Logement qui pourra peut être vous conseiller sur la marche à suivre. Si vous connaissiez l'adresse de l'ancien locataire (qui a certainement eu les mêmes problèmes) ce serait un plus pour vous de le contacter.
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bonjour,

au début que je me suis apercu que de la moisissure apparaissai dans la maison, j'ai appelé l'adil qui m'ont dit d'envoyé une LRAR pour me couvrir sur les dégats causés par la moisissure.
j'ai écri en recommandé au proprio et a l'agence leur expliquant les problémes que je rencontrais (moisissures, isolation, électricité...) et c'est la que l'agence ma dit "si c'est pour foutre le bordel vous avez qu'a partir" du coup j'ai cherché autre chose pour déménager, mais j'apréhende la suite...

Et 2 mois 1/2 aprés ces recommandé, la proprio est venu voir la maison, et a donc vu la moisissure, et l'humidité qui remonté par le sol, je lui ai fai donc comprendre kil fallai mettre une VMC et de la laine de verre dans les combles, sinon c'est normal que les frais de chauffage soit extremement lourd et que de la moisissure apparaisse. elle ma alors di que l'humidité venait a cause de mon poele a pétrole (alors que la personne qui est venu pour faire les devis ma bien dit que ce n'etait pas ma faute mais que la maison n'etait pas saine du tout).

Elle s'est décidé a faire faire un devis de réparation (VMC, Laine de verre, Mettre l'électricité au norme, réparation de la douche qui fuyait...) une semaine avant que je quitte les lieux, mais les dégats sont bien présent.

De plus, la seule locataire qu'il ya ai eu (une amie a la proprio) est aujourd'hui retourné chez elle a l'étranger. et d'apres la propriétaire elle n'a jamais eu de pb dans ce logement. selon elle je chauffai peut etre tro (pourtant il ne faisai que 19°dans la piece de vie et 15° dans la chambre (avec l'isolation qu'il y avait je n'arrivai pas a monter bien haut en température.

Peut elle alors me garder de la caution ? Puis je faire quelque chose pour les dégats causé sur mon mobilier ?
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souris > steph
17 juin 2008 à 15:18
BJR,
je répond à ce msg car j'ai eu mot pour mot la meme chose et en ce qui concerne ta caution elle n'a pas le droit d'y toucher et en ce qui concerne tes meubles tu va à la mairie ils t'envois une équipe spécialisé pour qui aurait jugé si tu vivait dans un endroit insalubre ou pas, si les traveaux elle ne voulait pas te les faires sa aurait pu allé très loin jusqu 'à 15 000€ d'amende obligé de te relogé dans un appart ou autre mais qui en fasse la meme superficie et à te payer 1 an de loyer, et pour tes meubles tu appelle ton assurance et ta proprio aussi et tout te sera remboursé.
pour en savoir plus va sur internet et tu regarde les textes de loi (propriétaire, locataire en cas d'insalubrité)
à bientôt
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BONJOUR VOILA NOUS AVONS EMMENAGER DANS UNE MAISON AU MOIS D AOUT 2007 A LA VISITE ELLE NOUS PARAISSER TRES BIEN TRES GRANDE MAIS A LA SUITE DES MOIS QUI PASSER ON SAI APERCU QUE TOUTE LA SALLE DE BAIN ETE MOISI ET IL Y AVAIT PLEIN DE CHAMPIGNONS PARTOUT CETAIT HUMIDE PARTOUT ET TRES FROID NOUS AVONS UN INSERT DANS LA SALLE A MANGER ET UNE GROSSE CUISINIERE DANS LE COULOIR DES CHAMBRES PUOR UN HIVER ON A UTILISER 35 STERES DE BOIS LES DEUX CHAMBRES DU FOND ETE EN HIVER DE VRAIS CONGELATEUR ELLE ETE PREVU POUR NOS ENFANTS MALGRES TOUS LE BOIS UTILISER IL FESAIS TOUJOUR AUSSI FROID ON A DU METTRE NOS TROIS ENFANTS DANS LA MEME CHAMBRE ET ELLE COMMENCE A MOISIR ELLE AUSSI NOTRE PETIT GARCON DE 20 MOIS A DEJA ETE HOSPITALISER POUR DES BRONCHITES ASMATIQUE ET UN DEBUT DE PNEUMONIE ET MOI QUI ET ENCEINTE DE 5 MOIS JE NE CESSE D ETRE MALADE CE N EST PA ISOLER DU TOUS ET LE PLAFOND SI ON PEUT APPELER CA UN PLAFOND ET EN LAMBRIS UNIKEMENT ET TOUTES LES LATTES TOMBENT UNE PAR UNE ET EN PLUS IL Y A DES SOURITS QUI ENTRE JE NE SAI OU DANS LES CHAMBRES DU FOND ON EN A PARLER AVEC LES PROPRIO ET IL NOUS ON DIT QUE DE TOUTE FACON IL NE FERAIS PA DE TRAVEAUX ET QUE TOUT ETE A NOTRE CHARGE SI ON ETE PA CONTEND ON PARTAIT ON A PA U DE CONTRAT DE LOCATION NI DE BAILLE ILS ONT REFUSER DE LES FAIRE PA DE CAUTION LA SUITE A L URGENCE DE PARTIR POUR CAUSE DE MALADIE REPETITIVE ET AU FROID CONSTAND NOUS AVONS TROUVER UNE MAISON MAIS LA DEPUIT QU ELLE SAIT QU ON VA PARTIR ELLE NE CESSE DE NOUS ENVOYER DES PERSONNES POUR VISITER LA MAISON ON ETE PA AU COURANT DE CES VISITE LES GENS NOUS DEMENDER SI LA MAISON ETE SAINES SI IL NI AVAIT PA DE MOISISURE NI DE HUMIDITER ETC ON LEUR DISAIT QUE SI ON LEUR DISAIT QUE LA VERITER QU ILS AURONS VU LORS DE LA VISITE CE MATIN LES PROPRIO SONT VENU POUR NOUS DIRE QU IL AVAIT PORTER PLAINTE POUR PREJUDISSE ET ELLE AURAIT ETE AU MEDECIN POUR POUVOIR DEMENDER DES DOMMAGES ET INTERE CONTRE NOUS ET EN PLUS ELLE VEUT ENCORE AUGMENTER LE LOYER DE 50E ALORS QUELLE LA DEJA AUGMENTER AU MOIS DE JANVIER 2008 DE 40E QUE PUIS JE FAIRE FASSE A TOUT CA JE SUIS A BOUT DE NERF REPONDER MOI VITE MERCI
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bonjour
je suis sur que ta caution saute ,c est souvent le cas
sauf si tu y es rester 5 ans ,la non
en gros tu t es fait avoir desolee pour toi mais t es pas le premier et tu seras pas le dernier
cordialement
artois sebastien
courrage a toi
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Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription mercredi 26 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2018 6 837
16 déc. 2010 à 16:36
Bonjour seb,
A qui écrivez-vous ? le dernier post date du 24/08/2010. Donc à mon avis à qui que ce soit à qui vous écrivez les problèmes doivent être depuis longtemps réglés pour ces gens là.
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Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription mercredi 26 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2018 6 837
15 avril 2008 à 11:48
Bonjour,
Voyez que l'ADIL vous a donné les mêmes conseils que moi (LRAR)
Si l'agence ou le propriétaire veulent garder votre caution, ils auront beaucoup plus de mal maintenant que vous avez une preuve de les avoir prévenu. Toutefois s'ils vous font des ennuis saisissez, ou la commission de conciliation (voir avec l'ADIL) ou directement le juridiction de proximité

Ou faire valoir vos droits devant: La juridiction de proximité
(Voir le tribunal le plus proche de votre domicile.)

Cette juridiction traite les “petits” litiges concernant des demandes inférieures ou égales à 4 000 euros (sauf naturellement celles qui relèvent des compétences particulières des tribunaux d’instance ou de grande instance).
Par exemple : les dettes impayées, les demandes de dommages et intérêts, les litiges liées aux commandes non livrées, aux livraisons non conformes, des injonctions de payer ou de faire, etc. (toujours dans la limite de 4 000 euros).
Vous n’êtes pas dans l’obligation de prendre un avocat.

Plus on chauffe un logement, plus il est sec et plus il est sec, moins il y a de risque d'apparition de moisissures
Malgré tout un logement humide et chaud est le terrain privilégié pour le développement des moisissures.
Concernant les dégâts occasionnés à votre mobilier, demandez conseil à votre assurance.
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ganesha37 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 29 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 juillet 2008
1 juil. 2008 à 15:39
Bonjour, voila mon ami et moi habitons dans un appartement et devons déménager.Nous avons donc envoyé le préavis à nos propriétaires. Cette semaine nous avons décidé de commencer à faire du tri dans notre chambre et quand nous avons bouger des cartons et une armoire il y avait de la moisissure partout derrière, bien cachée...! le papier s'enlève à certains endroits. Nous avons peur de perdre notre caution, mais il n'y a pas de ventilation, c'est un appartement très mal isolé(pas de double vitrage, consommation de gaz trop importante...).J'ai donc une question, est-ce obligatoire d'avoir une ventilation dans la chambre?
si quelqu'un a eu le mème problème, qu'il me donne des infos! merci
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bonjour : il faut bien aérer les logements tous les jours, pas pendant deux heures, mais 5 mn fenetres grandes ouvertes en courant d'air si possible. On place souvent des ventilations mécaniques, cela est devenu systématique, car les gens cuisinent font de la buée, sans faire fonctionner la hotte aspirante car ça casse les oreilles. Et l'humidité confinée produit des moisissures.
Chez moi je n'ai pas de ventilation mécanique, j'ai un chauffage central classique, mais je prend soin de renouveler l'air tous les jours rapidement l'hiver fenêtres grandes ouvertes, et je fais fonctionner la hotte aspirante dès que j'allume le gaz, car la combustion du gaz emet des gaz toxiques, mais je sais que bon nombre de personnes ne le font pas.

J'ai un petit logement pour étudiant. Pendant dix ans, il n'y a eu aucun problème, et la dernière année scolaire qui vient de se terminer, ça a été la cata, j'ai eu une étudiante qui n'était pas une fée du logis, loin s'en faut, elle n'ouvrait jamais les fenêtres, ou si par hazard ça lui arrivait, elle ne prenait pas la peine de les fermer comme il faut en hiver, et comme je lui fourni le chauffage, elle s'est fait rappeler à l'ordre. Elle avait une dizaine de plantes dans un petit studio de 15 m2 et confondait cuisine et piscine. Une fois, je suis allée lui porter un papier qu'elle m'avait demandé, le logement ressemblait à un sauna, le chauffage évaporant toute cette eau. Le logement est dans un état lamentable, je lui avais demandé de partir car ce n'était pas possible de continuer dans ces conditions. J'ai réussi à la convaincre, et je n'ai rien retenu sur la caution trop contente qu'elle libère les lieux. Avec une dizaine de locataires, aucun problème, avec le onzième la catastrophe.
Donc, lorsqu'il y a de l'humidité on s'en rend compte sans attendre 6 mois, et on fait quelque chose.
Il y a aussi ceux qui se chauffent avec les poêles à pétrole, véritable catastrophe pour les logements, ça rejette plus de de vapeur d'eau que de volume de pétrole consommé. C'est mauvais pour la santé et il n'y a pas mieux pour pourrir les logements.
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