Partenaire capacité transport de personnes

bonjour, mon tuktuk et un modéle 2008 neuf acheté en france homologué en france par le contructeur piaggio je ne sai pas dans votre cas comment le faire homologué

Bonjour
Peut tu me donner le nom de la societe qui t a vendu le tuk tuk. Et le prix ?
Merci d avance
Ludo

Bonjour,

J'habite en thailande et je me marie a Cannes le 30 mai 2009, j' aimerais quitter l'eglise en tuk tuk thai. Savez vous ou je pourrais en louer un? Louez vous le votre?

Merci d'avance pour votre reponse.

aupres de quel oganisme ou adminisration,je peux me rensiegner

oui tu peut faire du transport de personne avec une association a partir du moment ou tu ne fait pas payer les personne que tu transporte et que ce véhicule sert uniquement pour ceux dont l'association c es constitué mais bien sûr tu doit etre inscrit a la DDE qui doit te délivré une capacité

Voici les 3 cas ou l'attestation de capacité n'est pas exigee :


Le régime dérogatoire d’accès à la profession (activité accessoire)

Ce régime prévoit la dispense des conditions de capacité professionnelle et financière dans les trois cas suivant :


Lorsque l’entreprise ne possède qu’un seul véhicule affecté au transport public de personnes et que cette activité est accessoire d’une activité principale autre que le transport public routier de personnes.

Lorsque l’entreprise utilise des petits trains routiers (véhicules destinés à des usages de tourisme et de loisirs et dont les caractéristiques et l’utilisation sont définies par un arrêté du 2 juillet 1997).

Lorsque les transports sont effectués à des fins non commerciales par des régies des collectivités publiques locales disposant de deux véhicules au maximum

http://www.ile-de-france.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=877