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Taxe Hab quand couple séparé a 2 adresses

Résolu
mactouni31 Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 8 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2008 - 8 févr. 2008 à 09:17
 frédérique - 15 mars 2008 à 20:18
Bonjour,
je suis nouveau sur ce forum et j'espère que vous pourrez m'aider.
Ma femme et moi se séparons et avons décidé de ne pas divorcer, donc de ne rien changer à notre foyer fiscal. Nous sommes propriétaires d'un appartement qui sera habité par ma femme. Je vais donc louer un appartement.
Les questions que je me pose:
- La taxe d'Hab est t-elle fonction du montant de l'impôt sur le revenu ,
- Si c'est le cas, comment cela va t-il se passer dans la mesure ou nous ne changeons rien au foyer fiscal mais nous allons nous retrouver à payer 2 taxes d'Hab ? Devrais-je déclarer l'adresse de location comme résidence secondaire ?
Pour cette année j'emménage maintenant donc je ne devrai pas à avoir à payer de TH avant l'année prochaine, mais j'aimerai savoir.

Merci beaucoup à tous et bonne journée.

Mac

1 réponse

Réponse 1 / 1
Eric Roig Messages postés 4123 Date d'inscription vendredi 3 août 2007 Statut Webmaster Dernière intervention 13 juin 2023 14 542
8 févr. 2008 à 12:28
D'abord lisez attentivement cet article :
http://droit finances.commentcamarche.net/impots locaux/imp2050 taxe d habitation.php3

- on paie plus de taxe d'habitation pour une résidence secondaire que pour une résidence principale
- on paie la TH dès lors qu'on a la disposition d'un logement au 1er janvier, les notions de foyer fiscal n'ont rien à voir
-1
frédérique
15 mars 2008 à 20:18
exact


la taxe d'habitation est du par le locataire présent au 1 er janvier point barre. ( même si le 2 il n'est plus là

par contre si il hatite ailleurs durant les 11 mois et 19 jours dans une autre habitation il ne paiera pas de taxe l'ayant déjà payé poour son précédent logement .


pour la taxe foncière , elle est du a 100% par le foyer fiscal , le prémier chopé par le trésor paie l'intégralité.

au ex époux de se débrouiller aprés .a l'amiable . exact


la taxe d'habitation est du par le locataire présent au 1 er janvier point barre. ( même si le 2 il n'est plus là

par contre si il hatite ailleurs durant les 11 mois et 19 jours dans une autre habitation il ne paiera pas de taxe l'ayant déjà payé poour son précédent logement .


pour la taxe foncière , elle est du a 100% par le foyer fiscal , le prémier chopé par le trésor paie l'intégralité.

au ex époux de se débrouiller aprés .a l'amiable .



excusez pour les doublons c'est du au mauvais fonctionnement de la fonction italique

Frédérique
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