logement alternatifRésolu/Fermé

Question

Bonjour,

voilà ma femme et moi avons pour projet d'acheter un terrain non constructible (de loisir ou agricole) viabilisé et j'aimerai savoir si on peut mettre une villa mobile de 96m² (sur roues et sans fondation). je parcours les forum sans trouvé vraiment de réponse précise (loi, astuces pour contourné la loi). le vendeur nous confirme qu'il ne peuvent rien nous dire que les loi ça se contourne, si quelqu'un a une idée ou a déjà vécu ça.
d'avance merci pour vos réponses

mf · Accepted Answer

Il faut que le site soit classé par la préfecture en zone camping touriste et loisirs privatif sinon en tant que particulier vous ne pouvez pas

moutanche · Answer

Bonjour
Je vous conseillerai d'aller voir la mairie tout simplement.
Mon avis est que si vous mettez une caravane cela pourra passer mais une villa mobile de 96 m2 je ne sais pas trop. Cela pourra être assimilé à un logement, car en règle général ces mobils homes sont équipés tout confort. Et qui plus est sur ce type d'engins vous ne payez pas de th. 
Allez voir le service urbanisme de la mairie et éventuellement la dde.
Quand au fait de dire que la loi se contourne aisément: prudence surtout venant du vendeur qui peut être  prêt à tout pour vendre.

mimipinson · Answer

Bonjour, 

Par définition, on ne construit rien sur un terrain non constructible ! N'écoutez pas votre vendeur qui ne fait même pas son métier s'il s'agit d'une agence. Par contre, pour l'habitat alternatif, la loi de juillet 2000 (accueil et habitat des  gens du voyage) propose une intéressante formule sous le nom de "terrains familiaux". Si vous êtes intéressé prenez contact avec une association intervenant en faveur des gens du voyage.

ben13b · Answer

ben le truc c'est justement que ce n'ai pas constructible c'est mobile

mimipinson · Answer

Si c'est "quelque chose qui conserve sa mobilité", la réglementation est celle du caravanage et donc du stationnement. Si c'est fixe, cela relève de l'autorisation d’occuper le sol (permis de construire). Un bâtiment préfabriqué en bois, un chalet fixé sur un socle cimenté, un chalet d’habitation démontable mais fixé sur des socles en ciment, un mobil-home immobilisé par exemple posé sur cales, l’ensemble formé par une caravane et un édifice préfabriqué autour, etc. tout cela, relève de la réglementation Permis de construire.

mimipinson · Answer

Le stationnement des caravanes doit être autorisé par la Mairie (pas partout ! se renseigner sur les interdictions locales).

ben13b · Answer

ok je vais me renseigné en tout cas merci pour tes renseignements

wal34 · Answer

bonsoi,
peux tu nous donner le nom de ton vendeur.
nous cherchons egalement une villa mobile de 96 m2 mais en vain.
merci davance

ben13b · Answer

je te donne le lien: http://abc-mobilhome.com/ 
ta des info sur la législation sur quelle terrain on peut l'implanté

zionne · Answer

Bonjour,
voilà mon compagnon et moi allons dans tres peu de temps acquerir un terrain dit de loisir et nous aimerions y installer une Yourte , y faire des toilettes seches,douches solaires et developper un mode vie plus en lien avec la nature.
Que devrions nous faire?Selon le proprietaire,il n'est pas necessaire de voir avec la mairie.
Pourriez-vous nous renseigner?

ben13b · Answer

bonjour je suis allé voir un avocat pour savoir ce qu'on peut mettre sur un terrain de loisir ou agricole et bien selon la loi il est permit trois mois par an sur ces types de terrains cependant avec un arrangement du maire il est possible d'avoir une dérogation pour pouvoir stationné à l'année mais attention souvent dans les grande commune la dde peut avoir son mot à dire
A savoir qu'une Yourte est assimilée à une tente selon la loi

zionne · Answer

Bonjour et merci de m'avoir repondu si vite.Mais le proprio me dit que je peux installer jusqu'a 6 yourtes sans autorisation et d'aller demander au Maire l'autorisation serait source d'ennuis...

ben13b · Answer

est ce que le propriétaire connait la loi est-il avocat? non je pense pas, moi le vendeur des maisons mobiles m'affirmai que j'avais le droit et l'avocat et le service d'urbanisme me dit que non, perso je préfère croire les personnes que leur boulot est de connaitre la loi. j'ai laisser tomber cette idée je n'ai pas envie d'avoir un de ces matins me retrouver avec les flics devant chez moi me demandant de partir sur le champs

ben13b · Answer

énergie renouvelable (solaire,éolienne)

Annette · Answer

Oui je veux bien, mais une éolienne, on n'a pas le droit non plus de la poser dans notre jardin.... ce que je voudrais savoir c'est si il y a une association qui pourrait m'appuyer pour convaincre le maire de donner son accord pour le raccordement, étant donné qu'il l'avait déjà donné pour l'ancien propriétaire, et qu'il a ensuite refusé, parce qu'il ne s'entendait plus avec cette femme.... c'est que dans le fond ça ne devait pas trop le gêner qu'on y mette l'electricité donc je pense à un recours en justice mais si une association pouvait m'aider ce serait déjà bien.

ben13b · Answer

personnellement je ne connais pas d'association par contre je me suis renseigné dans mon entourage et personne n'as demandé d'autorisation pour la viabilisation d'un terrain ils ont juste fait des devis aux organismes (edf,eau,etc...).
je pense que la meilleur solution c'est de voir directement un avocat, peut-etre dans un premier temps avec un conseiller juridique (gratuit) spécialisé dans le logement mais de toute manière si vous devez aller en justice ça vous sera plus utile je pense un avocat qu'une association.
Il y a peut être une autre solution qui marche assez bien avec les maires : "enveloppe" 
désolé de pas plus vous aide,r tenais moi au courant

annette · Answer

Oui je me suis renseignée moi aussi pour les devis, mais l'edf me demande d'avoir le pos pour voir si le terrain est constructible, et dans le cas où il ne l'est pas (ce qui est notre cas) alors il faut l'accord écrit du maire.
J'en saurai plus la semaine prochaine car nous avons justement pris rendez vous avec le maire pour pouvoir en discuter.... je vais croiser les doigts, parce qu'un groupe électrogène ça ne me dit trop rien.

mimi1009 · Answer

BONJOUR,
J'ai une petite question:
voila mon mari et moi nous venons d'acheter un garage automobile mais le souci c que ce garage est à 50 kms de chez nous alors comme nous avons pas les moyens faire ou d'acheter un autre logement on voulais mettre un mobil home a coté a t on le droit ou pas?
merci

fbv · Answer

bonjour,j'aimerai savoir si je peut construire un chalet de moin de 20 m2 sur un terrain non constructible,dit inondable.sans l'accord du maire.peu ont s'adresser a quelqun nous donant ce droit?merci et salutation

ben13b · Answer

voir un conseiller juridique ou un avocat c'est la meilleur solution.

soleil84 · Answer

Bonsoir

nous avons un rdv pour signer un compromis pour acheter un terrain de loisisrs. Avez-vous finalement acheté le votre, et avez vous pu y mettre une caravane ou autre.?

Merci

bauer34 · Answer

En ce qui me concerne je viens d'acquerir un mobilhome sur mon terrain à cournonterral dans le 34 - et je n'ai pas de probléme avec la mairie. La raison est très simple c'est que sur cette commune il y a énormément de mobilhomes installés, donc la loi étant la même pour tout le monde je n'ai rien demandé et je l'ai posé. Par ailleurs certaines communes sont plus favorables que d'autres en l'occurence celles ou il y en a deja peuvent vous donner une idée sur l'avis du Maire. Si votre terrain ne se trouve pas en zone inondable ou qu'il n'est pas en zone classée dans la mesure ou il n'y a réélement aucune loi qui autorise la pose d'un mobil home sur un terrain privé mais rien qui l'interdit, il faut partir du principe qu'il s'agit d'une tolérance de la part du Maire.

Dans tous les cas j'ai été très bien renseigné à ce sujet par la société AZUR MOBILHOME à Lattes lien http//azurmobilhome.fr. N'hésitez pas à les contacter ils pourront vous aider.

bauer34 · Answer

rectification http://www.azurmobilhome.fr

bauer34 · Answer

si d'autres nouvelles me viennent je vous tiens au courant mais surtout n'abandonnez pas

omeg · Answer

Salut,je vois que ta question date de l année derniere mais ne sais t on jamais..On m 'a déja dit et je ne sais pas si ce texte de loi est toujours actuel mais apparement il faut seulement déplacer son chez soi de trois metres par ans..Depuis en sais tu davantage pour détourné la loi ?? Merci de me répondre sur ma boite mail "machomeg1@yahoo.fr"

patou · Answer

Bonjour,

Attention, si celui ci est non constructible donc pas de CU.
Pas d'eau, pas d'électricité (groupe élctrogène)

A bien réfléchir.

La loi dit "non"

Patou

Alexis du 56 · Answer

Les résidences dites mobiles peuvent faire qu'un maximum de 30 m² voir législation sur les caravanes.

De plussi si l'appélation du terrain n'est pas "terrain de loisir" votre résidence à le droit de rester que 6 mois à la même place.

cordialement

marlau · Answer

bonjour,
en oct.2005,nous avons acheté un mobil home avec une piece en dur attenante,le tout entouré en lattes de bois,de l'exterieur on dirait un chalet.au depart le propriétaire avait comme projet(nous sommes plusieurs) d'en faire un camping sans autorisation,sanitaires commencés etc...et la on l'a stopé.du coup il a vendu les parcelles,ns sommes propriétaires du terrain,certains ont meme des chalets.sur le plan du cadastre apparaisse les chalets mais pas les mobils home et caravane.j'ai appelé la mairie pour leur demander si on pouvait raser et refaire...ouh la interdit,alors on laisse moisir pourrir? la réponse de la femme:oui.les choses faites dans les années 1970,ils ont fermé les yeux.tant pis on renove(toiture,lino.....).j'ai bien l'intention d'y vivre a la retraite,meme si c'est stipulé,que ce n'est que occasionel,m.....,n'importe comment impossible de déplacer le mobil home,et j'ai des photos de l'agence avec la piéce en dur...

baco · Answer

si vous etes caché par de la foret rien voir rien entendre rien dire seul solution

ced60 · Answer

bonsoir,

je veut construire un chalet en kit , faut-il un terrain à batir viabilisé ? ou je peut acheté un terrain de loisir ou je pourré mettre un chalet bien sur sans fondation , est-il possible d'avoir l'eau et l'éléctricité sur un terrain de loisir ?

lorenzo · Answer

Je désire attirer vtre attention car je me suis fait avoir en achetant un terrain de loisirs non constructible en vue de la création d'une micro entreprise basée sur la culture du terrain en produits bio,dans les landes.Me trouvant seul ,sans emplois ni domicile ,j'esperai pouvoir me rétablir de cette manière mais c'est pire car la mairie ayant un problème avec le vendeur ,ne veut rien entendre de la construction en bois démontable de moins de 20m2 ,pendant la vente les agences se sont montrés trés optimiste sur mon projet pour mieux m'escroquer ,c'est la loi de la jungle!je vais me tourner vers la yourte mais avec beaucoup de prudence.Il et bon de signaler que ces terrains a bas prix restent de bons placements a long termes (compte tenu de la situation générale ).La terre a de meilleures chances de nous faire survivre que les banqes il faura s'y faire.....

suzy · Answer

Bonjour,

J’ai le projet d’acheter un terrain de 2500 m2 un peu perdu à l’extérieur d’un petit village du centre de la France.
Ce terrain est un sorte de pâturage entouré d’une petite forêt, un endroit très paisible.
Je veux y installer une caravane de 6 mètres  et passer le temps que je veux sur ce terrain.
Bien sur je compte respecter la nature ( toilettes sèches, petite marre d’épuration avec les plantes qui vont avec, panneaux solaires juste pour l’éclairage et pour un petit ordinateur portable qui servira de lecteur DVD  ) je fais beaucoup de recherches dans ce sens…
Sur ce terrain il n’y a pas l’eau..ça me pose un problème, pas trop grave mais disons que je me demandais si quelqu'un pouvait m’aider pour comprendre le système de forage d’un puys, je suis un peu perdue sur le net.
Je ne sais pas si il y a une source sur ce terrain et si il existe une possibilité de le savoir et comment faire car la propriétaire du terrain ne peut me renseigner.

Par avance merci.
PS : Je souhaite courage à tous ceux qui essais péniblement de vivre tranquillement dans un petit coin de paradis.

la loi bloque levolution de l'homme · Answer

Si tu monte la maison en une nuit vous avez le droit c ecrie dans la loi.

loloche · Answer

bonjour ! vous pouvez acheter votre terrain et mettre une yourt c'est bien plus confortable qu'un mobil home moins cher et plus éco-concerné; pour moins de 20 m2 pas de permis jusqu'a 5 tentes sur votre terrain .Je vis moi même dans ces conditions dans le 40 et je connais d'autres terrains de 15 a 20 milles euros.Je me fournis en électricité via la photovoltaique et puise l'eau dans un forrage le coup total n'est pas énorme terrain 1 HECTARE 25.000 YOURT 5.OOO forrage et divers 5.OOO =30.000euros.

BERNARD · Answer

sur tout terrain loisir tu peut y metre logement dit de loisir caravane mobil-home chalet sur chassis donc ayant des roues  y compris t'on projet des lors qu'il n'y a pas de fondation mais tu doit avoir l'avis de la mairie donc ? cependant tu ne pourra pas y sejourner plus de 3 mois voir 4.. Apres il faudrait autorisation D.D.E.

JCC · Answer

Et pourquoi certains paieraient le terrain les yeux de la tète parce qu'il est constructible et que d'autres construiraient ou ils veulent

hicy · Answer

moi j'ai enquêté sur cette affaire et ça m'a pris 1mois car je suis en acquisition d'un super terrain inconstructible en zone naturelle, magnifique pas très loin des bars, commerces, je serais proche de la ville, trop content pour voir grandir ma famille nombreuse, bref, ya une solution, mais c'est confidentiel le hic, voir top secret (rire) je vous informe que je suis rebel so pas de probleme pour moi, dans ma vie je suis toujours chelou com on dit(en train de rire), mais quand mème une explication face à ma joie, vous ne pourrez rien faire en demandant à votre mairie, mème pas une caravane, mobilhom, maison, abris de jardin -20m2 ou +, car les pouvoirs publics ont tous les droits, mais ya 2solutions pour la caravane et pour la maison, mais je peux pas parler c'est à vous de trouver la réponse en faisant com moi une enquête  etc... POUR BIEN VIVRE EN SOCIETE veuillez bien cogiter un peu + en profondeur car moi G TROUVE LA SOLUTION

Zebulon · Answer

Super merci , exactement le commentaire d' égoïste qui ne sert a rien et dont on aimerai de passer. Vous êtes aussi chelou que vous le dites et encore chapeau pour la non contribution , Monsieur le naze .

loloche · Answer

merci de votre réponse sympathique ! je suis maintenant dans une yourt de 80m2 sur mon terrain ,l'eau me vient d'un forrage ,l'électricité directement du soleil je recycle mes déchets et mes arbres poussent fort bien .tout cela pour le coût de 30.000 euros et pas d'impôts dessus en pleine propriété et sans détourner la loi . Je travaille en micro entreprise pour moi-même sur mon hectare a quelques kilomètres de l'océan ! merci encore pour les insultes , bon courage bises a votre femme ,monsieur magouille ....

jean claude · Answer

la seule astuce est que l'un de vous achete le terrain a son seul nom et monte une entreprise "camping" il lou alors le terrain a l'autre personne avec un bail précaire de 1 an renouvelable tous les ans

gib · Answer

jais fia cette expérience pour un maison mobile il faut un permis je me suit retrouve devant le juge a les poque jète chômeur et javai rien d autre le juge ma condamnée a une amende avec sur ci mai la mari a fais appel  ce jugement a étai confirme en napel depuis 18an jeu ne paille ni locaux et ni foncier bonne chance

TITIBEBE · Answer

Bonjour je suis le vendeur en theorie si votre terrain est viabilisé (eau ,électricité et évacuation des eaux usées et et fosse septique ou tout à l égout ) qu il ne se trouve pas dans une zone innondable ou protégée ont ne peu rien vous dire bien que cela dépende des mairies toute les villas que nous avons installées nous n avons rencontré q une seul difficultée et c est sur la commune de frontignan et la mairie à été déboutée le client à été condanné à verser 500€ pour ne pas avoir demandé l autorisation maintenat à vous de voir je ne pourrais jamais vous dire que vous n aurez pas de souci sur votre commune toutefois compte tenue des problèmes de logement actuel je pense à un asouplissement des règles cela n engage que moi n ésiter pas à prendre contact avec moi 04 66 53 1400 merci à très bientot 
SERVICE COMMERCIAL Mr BAUDIN

mobil home · Answer

Bonjour des solutions miracles je ne suis pas à lourdes par contre nous installons des villas mobile jusqu à 120 m² sur des terrains non constructibles il avoir l eau l électricitée et les évacuations(tout à l egout ou fosse septique)
il ne faut pas être dans une zone innodable ni protégée cal fait 7 ans que nous vendons des villas et mobil-home sur des terrains de loisirs et nous avont puent constater un seul procé dans l herault et la mairie à perdue d autre par vous pouvé demander une autorisation de stationnement pour 3 ans et elle deviens définitive ou une autorisation de traveaux si il y a déjas un mazet ou une construction de moins de 20m² et aussi le mettre sur un terrain constructible sans autorisation si vous avez déjas une construction en dur( avec permis) constituant votre habitation principal je reste à votre disposition pour toutes questions suppémentaires 

SERVICE COMMERCIAL Mr BAUDIN STE A.B.C. RESIDENCE MOBILE 0466531400

cocoste34 · Answer

hicy si tu pourait nous donner la reponse je te remerci d avance ...

jacklane · Answer

Nous sommes plusieurs en lien avec une association qui soutient les gens du voyage. Or, nous connaissons une famille qui ne peut trouver de terrain pour y installer ses caravanes et être ainsi tranquille. Il faudrait, je crois, que l'association achète un terrain pour que cette famille puisse se poser sans être évacuée manu-militari par les forces de police. Que dit la loi ? Merci de nous aider. Car les avis sont très contradictoires, et nous ne trouvons aucune loi en faveur des gens du voyage et des terrains dits familiaux.

patmal · Answer

vous pouvez mettre une habitation mobile sous réserve de la changer de place tous les trois mois

A.B.C. RESIDENCE MOBILE · Answer

Bonjour désolé de vous contredir mais cette obligation n est plus en cour il suffit de garder les moyen de mobilités afin de pouvoir le déplacer à la demande mais personne ne vous le demandera sous certaine conditions (terrain viabilisé et non ionnpndable et non protégé )

mad lene · Answer

bonjour je vis en caravane et mobilhome depuis deux ans avec mes deux enfants le debut n a pas été facile pour nous car beaucoup de mauvais gens mais je vis en pleine campagne a 300m de la première habitation le maire de ma commune tres ouvert ma donné l autorisation ainsi que celle du propriétaire du terrain  et ça dure depuis 2 ans mais cette loi me fait peur et vous ou en etse vous de vos projets

demol · Answer

si votre terrain et cachee et que les voisin son sinpa et qu il ne porte pas plinte car les probleme comence toujour par un voisin qui porte plinte allore si vous metees une maison sur rous ou un elgeco ou,???? il fau que vous gardet le bon de livresent du trencporteur ou un hussiet de justice qui canctate qu il y et bien sur le terrain et ci vous navet pas de plint pandent 3 ans a kanter de la livresent la gusstice ne pourat plus riaint fert

Logement alternatif

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